Synode des évêques
SYNODE DES ÉVÊQUES
DOSSIER D’INFORMATION
INTRODUCTION
Le Synode des Évêques est une institution permanente établie par le Pape Paul VI, le 15 septembre 1965, en réponse au désir exprimé par les Pères du Concile Vatican II de maintenir vivant l'esprit de collégialité engendré par l'expérience conciliaire.
À proprement parler, le mot «synode» - qui vient de deux mots grecs: «syn» qui signifie «ensemble», et «hodos», «chemin» - veut dire «marcher ensemble». Un Synode est une assemblée de caractère religieux dans laquelle des évêques réunis autour du Saint-Père, peuvent dialoguer entre eux et partager informations et expériences, dans la commune recherche de solutions pastorales universellement valables et applicables dans l'Église. D'une manière générale, on peut définir le Synode comme une assemblée d'évêques représentant le Corps épiscopal de l’Église catholique dont la tâche est d'aider le Pape, en vertu de ses fonctions d’Évêque de Rome et de Tête du Collège épiscopal, dans le gouvernement de l'Église universelle en lui apportant leurs conseils. Le Pape Jean-Paul II a évoqué le Synode comme «une expression et un instrument particulièrement fécond de la collégialité des évêques».
Avant même le Concile Vatican II, grandissait l'idée d'une structure qui pourrait fournir aux évêques le moyen d'assister le Pape, d'une manière qui serait à préciser, dans le gouvernement de l'Église universelle.
Son Éminence le Cardinal Silvio Oddi, alors Archevêque et Pro-Nonce Apostolique en République Arabe Unie (Égypte), proposait, le 5 novembre 1959, d'établir un organisme central de gouvernement de l'Église ou, selon ses propres termes, «un corps consultatif». Il déclarait: «On se plaint, en beaucoup d'endroits dans le monde, de ce que l'Église n'ait pas, en plus des Congrégations Romaines, un organisme consultatif permanent. Aussi, une sorte de ‘Concile en miniature’ devrait-il être établi, comprenant des représentants de toute l'Église qui se réunirait périodiquement, ne fut-ce qu'une fois par an, pour discuter des problèmes majeurs, et pour suggérer de nouvelles pistes possibles dans les tâches s'imposant à l'Église. Il en irait de cet organisme pour l'Église tout entière comme il en va des Conférences épiscopales pour une partie ou la totalité de la hiérarchie d'une ou de plusieurs contrées. D'autres organismes, tel le C.E.L.Am. (le Conseil épiscopal latino-américain), déploient toutes leurs activités au profit de tout un continent».
Le 22 décembre 1959, Son Éminence le Cardinal Alfrink, Archevêque d'Utrecht, écrivait: «En termes clairs, le Concile proclame que le gouvernement de l'Église Universelle est, de droit, exercé par le collège des évêques avec le Pape à sa tête. Il s'ensuit qu'en un sens chaque évêque pris individuellement est responsable du soin de l'Église universelle, et que, par ailleurs aussi, tous les évêques participent au gouvernement de l'Église universelle. Cela peut se faire non seulement par la convocation d'un Concile Œcuménique, mais aussi par la création d'institutions nouvelles. Peut-être un conseil permanent d'évêques particulièrement qualifiés, choisis dans toute l'Église, pourrait-il remplir une fonction législative en union avec le Souverain Pontife et les cardinaux de la Curie Romaine. Les Congrégations Romaines ne garderaient alors qu'un pouvoir consultatif et exécutif».
Cependant, ce fut le Pape Paul VI qui donna force à ces idées, alors qu'il était encore Archevêque de Milan. Dans un discours commémorant la mort du Pape Jean XXIII, il évoquait une «collaboration permanente de l'épiscopat, qui n'est pas encore en exercice et qui serait à la fois personnelle et unifiante. À l'organisme constitué en vue de cette collaboration serait donnée la responsabilité de gouverner l'Église». Élu Pape, il revint fréquemment sur l'idée de la collaboration à l'intérieur du corps épiscopal, - les évêques en union avec le successeur de Saint Pierre, - dans une allocution à la Curie Romaine (21 septembre 1963), puis à l'ouverture de la Deuxième Session du Deuxième Concile du Vatican (29 septembre 1963), et, de nouveau, lors de sa conclusion (4 décembre 1963).
Finalement, à la fin du Discours inaugural de la dernière Session du Concile Vatican II (14 septembre 1965), Paul VI lui-même rendit publique son intention d'établir le Synode des Évêques, en ces termes: «Cela Nous est une joie d'annoncer que va être institué, selon le souhait de ce Concile, un ‘Synode des Évêques’, constitué d'évêques nommés en majorité par les Conférences épiscopales, avec notre approbation. Ce Synode sera convoqué par le Souverain Pontife, selon les besoins de l'Église, afin d'apporter ses avis et son concours, quand le bien général de l'Église paraîtra l'exiger. Il Nous semble inutile d'insister sur les grands avantages que cette collaboration de l'épiscopat doit apporter au Saint-Siège et à l'Église tout entière, et sur l'utilité qui pourra en résulter en particulier pour le travail quotidien de la Curie Romaine, à laquelle Nous devons tant de reconnaissance pour son aide très efficace et dont Nous avons constamment besoin, Nous aussi, comme les évêques dans leurs diocèses, pour pouvoir faire face aux tâches de Notre mission apostolique. Dès que possible, des indications et des normes seront portées à la connaissance de cette Assemblée. Mais Nous Nous sommes fait un honneur et un plaisir de vous donner cette annonce sommaire, pour vous marquer personnellement une fois de plus Notre confiance, Notre estime, et la fraternité qui nous unit. Nous plaçons sous la protection de la Bienheureuse Vierge Marie cette belle innovation si pleine de promesses».
Le lendemain matin, le 15 septembre 1965, à l'ouverture de la 128ème Assemblée Générale, Son Excellence Mgr Pericle Felici, Secrétaire Général du Concile, annonçait la promulgation du Motu proprio Apostolica sollicitudo qui instituait officiellement le Synode des Évêques.
La caractéristique principale du Synode des Évêques est d’être au service de la communion et de la collégialité des évêques du monde avec le Saint-Père. Il n’est pas un simple organisme avec une compétence limitée comme c’est le cas pour les Congrégations et les Conseils de la Curie Romaine. Au contraire, il a une compétence entière pour traiter de n’importe quel sujet en accord avec la procédure fixée par le Saint-Père dans la lettre de convocation. Le Synode des Évêques, avec la Secrétairerie Générale qui en est sa structure permanente, ne fait pas partie de la curie Romaine et ne dépend pas d’elle ; il est subordonné directement et uniquement au Saint-Père, avec lequel il est associé dans le gouvernement universel de l’Église.
Bien que le Synode des Évêques soit une institution permanente, ses fonctions et sa collaboration concrète ne le sont pas. En d’autres termes, le Synode des Évêques se réunit et entre en fonction uniquement quand le Saint-Père estime nécessaire ou opportun de consulter l’épiscopat qui, lors d’une Assemblée synodale exprime « son opinion sur des sujets très importants et sérieux » (Paul VI, Discours aux Cardinaux, 24 juin 1967). Chaque Assemblée synodale manifeste le caractère collégial que l’épiscopat peut présenter au Saint-Père. Par l’acceptation de la part du Saint-Père des avis ou des décisions d’une Assemblée donnée, l’épiscopat exerce une activité collégiale qui s’approche mais ne s’identifie pas à celle d’un Concile œcuménique. Ceci est le résultat immédiat de divers facteurs : la garantie d’une représentation de tout l’épiscopat, la convocation par le Saint-Père et « l’unité de l’épiscopat [qui], pour que celui-ci soit un, [exige…] qu’il y ait un Chef du Collège » (Jean-Paul II,Pastores gregis, 56), qui est le premier dans l’ordre épiscopal.
II. DOCUMENTS OFFICIELS
CONCERNANT LE SYNODE DES ÉVÊQUES
1. Code de Droit Canon (C.I.C.)
Le Synode des Évêques doit son existence au Motu proprio de Paul VI Apostolica sollicitudodu 15 septembre 1965. On appelle Motu proprio un texte émanant d'une décision que le Saint-Père a prise de sa propre initiative. Les normes de ce Motu proprio sont reprises dans le Code de Droit Canonique, du canon 342 au canon 348.
Canon 342 - Le Synode des Évêques est la réunion des évêques qui, choisis des diverses régions du monde, se rassemblent à des temps fixés afin de favoriser l'étroite union entre le Pontife Romain et les évêques et d'aider de ses conseils le Pontife Romain pour le maintien et le progrès de la foi et des mœurs, pour conserver et affermir la discipline ecclésiastique, et aussi afin d'étudier les questions concernant l'action de l'Église dans le monde.
Canon 343 - Il appartient au Synode des Évêques de discuter des questions à traiter et d'exprimer des souhaits, mais non de trancher ces questions ni de porter des décrets, à moins que, dans des cas précis, il n'ait reçu pouvoir délibératif du Pontife Romain à qui il revient alors de ratifier les décisions du Synode.
Canon 344 - Le Synode des Évêques est directement soumis à l'autorité du Pontife Romain à qui il appartient:
1° de convoquer le Synode chaque fois que cela lui paraît opportun, et de désigner le lieu où se tiendra l'Assemblée;
2° de ratifier le choix des membres à élire selon le droit particulier, de désigner et nommer d'autres membres;
3° de fixer en temps opportun, selon le droit particulier et avant la célébration du Synode, la matière des questions à traiter;
4° de préciser l'ordre du jour;
5° de présider le Synode par lui-même ou par d'autre;
6° de conclure le Synode, le transférer, le suspendre et le dissoudre.
Canon 345 - Le Synode des Évêques peut être réuni en Assemblée Générale, qu'elle soit Ordinaire ou Extraordinaire pour traiter des questions concernant directement le bien de l'Église tout entière, ou bien en Assemblée Spéciale pour étudier les affaires concernant directement une ou plusieurs régions déterminées.
Canon 346 - § 1. Le Synode des Évêques réuni en Assemblée Générale Ordinaire se compose de membres qui sont pour la plupart évêques, élus pour chaque Assemblée par les Conférences des évêques selon les dispositions fixées par le droit particulier du Synode; d'autres sont nommés directement par le Pontife Romain; y viennent aussi quelques membres d'Instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit particulier.
§ 2. Le Synode des Évêques réuni en Assemblée Générale Extraordinaire pour traiter d'affaires qui demandent une décision rapide, se compose de membres dont la plupart, évêques, sont désignés par le droit particulier du Synode en raison de l'office qu'ils remplissent; d'autres sont nommés directement par le Pontife Romain; y viennent aussi quelques membres d'Instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit.
§ 3. Le Synode des Évêques réuni en Assemblée Spéciale se compose de membres choisis principalement dans les régions pour lesquelles il est convoqué, selon le droit particulier qui régit le Synode.
Canon 347 - § 1. La charge confiée dans le Synode aux Évêques et aux autres membres prend fin quand le Pontife Romain prononce la clôture de l'Assemblée du Synode des Évêques.
§ 2. Si le Siège Apostolique devient vacant après la convocation du Synode ou pendant sa célébration, l'Assemblée du Synode est suspendue de plein droit ainsi que la charge confiée à ses membres, jusqu'à ce que le nouveau Pontife décrète la dissolution ou la continuation de l'Assemblée.
Canon 348 - § 1. Le Synode des Évêques a une Secrétairerie Générale permanente dirigée par un Secrétaire Général nommé par le Pontife Romain, et qui dispose d'un Conseil de la Secrétairerie Générale composé d'évêques dont les uns sont élus par le Synode des Évêques lui-même selon le droit particulier, les autres nommés par le Pontife Romain; pour tous la charge prend fin au début de la nouvelle Assemblée Générale.
§ 2. Pour toute Assemblée du Synode des Évêques, sont constitués un ou plusieurs Secrétaires Spéciaux nommés par le Pontife Romain; ils ne demeurent dans la charge qui leur est confiée que jusqu'à la fin de l'Assemblée du Synode.
2. Code des Canons des Églises Orientales (C.C.E.O.)
Canon 46 - § 1. Dans l’exercice de sa fonction, le Pontife Romain est assisté par les évêques, qui peuvent collaborer avec lui de diverses manières, dont celle du Synode des Évêques ; prêtent également leur aide les Pères Cardinaux, la Curie Romaine, les Légats Pontificaux, ainsi que d’autres personnes et institutions selon la nécessité du moment ; toutes ces personnes et institutions exercent leur mission au nom et avec l’autorité de la tâche qui leur a été confiée pour le bien de l’Église, selon les normes établies par le Pontife Romain.
§ 2. La participation, au Synode des Évêques, des Patriarches et de tous les hiérarques qui président les Églises sui iuris, est réglée par des normes spéciales données par le même Pontife Romain.
B. Apostolica sollicitudo (15 septembre 1965)
Lettre Apostolique Motu proprio du Pape Paul VI instituant le Synode des Évêques pour l'Église universelle (Acta Apostolicæ Sedis, 57 [1965], pp. 775-780)
En observant attentivement les signes des temps, Nous Nous efforçons d'adapter les voies et les moyens de l'apostolat aux besoins pressants de nos jours et aux nouvelles conditions de la vie sociale. Notre sollicitude apostolique Nous presse de renforcer par des liens toujours plus étroits Notre union avec les évêques «que l'Esprit Saint a établis [...] pour régir l'Église de Dieu» (Ac 20,28). Nous sommes incités à cela, non seulement par le respect, l'estime et la reconnaissance que Nous avons pour tous Nos vénérables frères dans l'épiscopat, mais aussi par Notre très lourde charge de Pasteur universel, qui Nous impose le devoir de conduire le Peuple de Dieu vers les pâturages éternels. À notre époque, si troublée et si critique, mais en même temps si ouverte aux salutaires appels de la grâce, l'expérience quotidienne Nous montre combien utile est pour Notre charge apostolique cette union avec les évêques. C'est pourquoi Nous voulons faire tout ce qui est en Notre pouvoir pour promouvoir et développer cette union, «afin d'avoir autour de Nous ‑comme nous l'avons dit en une autre circonstance‑ le réconfort de votre présence, l'aide de votre expérience, l'appui de vos conseils, le poids de votre autorité» (Discours de clôture de la Troisième Session du Concile Œcuménique Vatican II : AAS 56 [1964] 1011).
Il convenait donc, surtout pendant la célébration du IIème Concile Œcuménique du Vatican, que Nous prenions profondément conscience de l'importance et de la nécessité pour Nous de faire appel de plus en plus à la coopération des évêques pour le bien de l'Église universelle. Le Concile Œcuménique a même été la cause de la résolution que Nous avons prise de créer d'une façon stable un Conseil particulier d'évêques, voulant par là qu'après le Concile le peuple chrétien puisse continuer à profiter des abondants bienfaits que lui valait pendant le Concile Notre étroite union avec les évêques.
Maintenant que nous approchons de la fin du IIème Concile Œcuménique du Vatican, il Nous semble que le moment soit venu de mettre à exécution ce projet décidé depuis longtemps. Et Nous le faisons d'autant plus volontiers que Nous savons manifestement combien les évêques du monde catholique sont favorables à Notre résolution, comme le montrent les nombreux vœux qu'ils ont émis à ce sujet pendant le Concile.
C'est pourquoi, après mûre réflexion, en raison de Notre estime et de Notre respect pour tous les évêques catholiques, et pour qu'il leur soit donné de participer d'une façon plus manifeste et plus efficace à Notre sollicitude envers l'Église universelle, de Notre propre initiative, et en vertu de Notre autorité apostolique, Nous érigeons et constituons en cette Ville un Conseil permanent d’évêques pour l’Église universelle, directement et immédiatement placé sous Notre Autorité et que nous dénommons Synode des Évêques.
Ce Synode qui, comme toutes les institutions humaines, pourra être perfectionné par la suite, sera régi par les règles générales suivantes.
I
Le Synode d'évêques, où des évêques choisis dans les différents pays du monde apporteront une aide efficace au Pasteur suprême de l'Église, sera constitué de telle sorte qu'il soit:
a) une institution ecclésiastique centrale;
b) représentatif de tout l'épiscopat catholique;
c) d'un caractère perpétuel;
d) d'une structure telle que sa fonction s'exercera d'une façon temporaire et occasionnelle.
II
De par sa nature même, le Synode des Évêques a pour mission d'informer et de conseiller. Il pourra également avoir pouvoir délibératif lorsque ce pouvoir lui sera donné par le Souverain Pontife, auquel il reviendra, dans ce cas, de ratifier la décision du Synode.
1. Les fins générales du Synode des Évêques sont:
a) entretenir une union et une collaboration étroites entre le Souverain Pontife et les évêques du monde entier;
b) veiller à ce qu'une information directe et vraie soit donnée sur les situations et les questions relatives à la vie interne de l'Église et à l'action qu'elle doit mener dans le monde d'aujourd'hui;
c) faciliter la concordance de vues, du moins sur les points essentiels de la doctrine et sur les modalités de la vie de l'Église.
2. Ses fins spéciales et prochaines sont:
a) établir un échange d'informations utiles;
b) donner des conseils sur les questions pour lesquelles le Synode aura été convoqué.
III
Le Synode des Évêques est soumis directement et immédiatement à l'autorité du Pontife Romain, auquel il appartiendra:
1. De convoquer le Synode chaque fois qu'il l'estimera opportun, en indiquant l'endroit où il se réunira;
2. De ratifier l'élection des membres dont il est question aux numéros V et VIII;
3. D'établir les sujets des questions à traiter, si possible au moins six mois avant la réunion du Synode;
4. De décider que la matière des questions à traiter soit envoyée à ceux qui devront participer à l'examen de ces questions;
5. D'établir le programme des questions à traiter;
6. De présider lui-même le Synode ou par d'autres personnes.
IV
Le Synode des Évêques peut être convoqué en Assemblée Générale, en Assemblée Extraordinaire et en Assemblée Spéciale.
V
Lorsqu'il est réuni en Assemblée Générale, le Synode des Évêques comprend d'abord et de soi:
1.
a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques de rite oriental;
b) Les évêques élus par chacune des Conférences épiscopales nationales, comme il est dit au numéro VIII;
c) Les évêques élus par les Conférences épiscopales de plusieurs pays, constituées pour les pays qui n'ont pas de Conférence propre, conformément au numéro VII;
d) Et, de plus, dix religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.2. Participent également à l'Assemblée Générale du Synode des Évêques, les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.
VI
Lorsqu'il est réuni en Assemblée Extraordinaire, le Synode des Évêques comprend:
1.
a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques de rite oriental;
b) Les Présidents des Conférences épiscopales nationales;
c) Les Présidents des Conférences épiscopales de plusieurs nations, constituées pour les nations qui n'ont pas de Conférence propre;
d) Trois religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union Romaine des Supérieurs Généraux.2. Participent également à l'Assemblée Extraordinaire du Synode des Évêques les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.
VII
Lorsqu'il est réuni en Assemblée Spéciale, le Synode des Évêques comprend les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne faisant pas partie des Patriarcats des Églises catholiques de rite oriental, les représentants, soit des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations, soit des Instituts religieux, comme il est dit aux numéros V et VIII. Mais tous doivent appartenir aux régions pour lesquelles le Synode des Évêques a été convoqué.
VIII
Les évêques qui représentent chacune des Conférences nationales sont élus comme suit:
a) Un pour chaque Conférence épiscopale nationale n'excédant pas 25 membres;
b) Deux pour chaque Conférence épiscopale n'excédant pas 50 membres;
c) Trois pour chaque Conférence épiscopale nationale n'excédant pas 100 membres;
d) Quatre pour chaque Conférence épiscopale nationale ayant plus de 100 membres
Les Conférences épiscopales communes à plusieurs nations élisent leurs représentants selon les mêmes règles.
IX
Pour l'élection, au Synode des Évêques, des représentants des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations et des Instituts religieux, on tiendra compte d'une façon particulière, non seulement de leur science et de leur prudence d'une façon générale, mais aussi de leur connaissance théorique et pratique de la question dont devra traiter le Synode.
X
Le Souverain Pontife peut, s'il le veut, augmenter le nombre des membres du Synode des Évêques, en leur adjoignant des évêques, des religieux représentant les Instituts religieux, ou enfin des ecclésiastiques experts, dans une proportion ne dépassant pas 15% du total des membres indiqués aux numéros V et VIII.
XI
Lorsque la session pour laquelle le Synode des Évêques a été convoqué est terminée, prennent fin, par le fait même, tant l'Assemblée des personnes composant le Synode que les fonctions et charges appartenant à chaque membre en tant que tel.
XII
Le Synode des Évêques a un Secrétaire perpétuel ou Général, assisté du nombre voulu de collaborateurs. De plus, toute session du Synode des Évêques, a son Secrétaire Spécial, lequel reste en charge jusqu'à la fin de la session.
Tant le Secrétaire Général que les Secrétaires Spéciaux sont nommés par le Souverain Pontife.
Ainsi avons‑Nous décidé et décrété, nonobstant toutes choses contraires.
Donné à Rome, auprès de Saint Pierre, le 15 septembre 1965, troisième année de Notre Pontificat.
PAUL PP. VI
C. Ordo Synodi Episcoporum, le Réglement du Synode des Évêques
Rescrit d’audience
Le Saint-Père Benoît XVI, accueillant l’avis de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques à propos du Règlement du Synode des Évêques revu et augmenté en 1969 et 1971 quant à l’opportunité de mettre à jour ce même Règlement avec des modifications conformes aux dispositions du Code de Droit Canonique et du Code des Canons des Églises Orientales, les approuve et en ordonne la publication.
Le Pontife Romain dispose que le présent texte du Règlement du Synode des Évêques soit ponctuellement observé par tous ceux auxquels il se réfère.
Donné en la Cité du Vatican le 29 septembre 2006
Tarcisio Card. Bertone
Secrétaire d’État
RÈGLEMENT DU SYNODE DES ÉVÊQUES
Préambule
Durant le déroulement des travaux du Concile Vatican II mûrit la conviction que le Pontife Romain, dans l’accomplissement de sa charge de Pasteur suprême de l’Église, puisse exercer de manière plus évidente et plus efficace son union avec les évêques.[1] Dans ce but, le Pape Paul VI, avec la Lettre Apostolique Apostolica sollicitudo du 15 septembre 1965, institua le Synode des Évêques,[2] en en déterminant la structure et la fonction institutionnelle. À cette nouvelle institution se réfèrent les Décrets Christus Dominus (n. 5) et Ad gentes (n. 29) du Concile Vatican II.
Le Synode des Évêques, en représentant, d’une certaine manière, tout l’Épiscopat catholique, révèle d’une façon particulière l’esprit de communion qui unit les évêques avec le Pontife Romain et les évêques entre eux.[3] Il est le lieu privilégié où une assemblée d’évêques, directement et immédiatement sujette au pouvoir du Pontife Romain,[4] manifestant l’affection collégiale et la sollicitude de l’Épiscopat pour le bien de toute l’Église, exprime, sous l’action de l’Esprit Saint, son conseil assuré sur différents problèmes ecclésiaux.[5]
Toutefois, « le fait que le Synode n'ait normalement qu'une fonction consultative ne diminue pas son importance. Dans l'Église, en effet, la fin de tout organe collégial, qu'il soit consultatif ou délibératif, est toujours la recherche de la vérité ou du bien de l'Église. Par ailleurs, quand il s'agit de vérifier la même foi, le consensus Ecclesiæ n'est pas donné par le nombre des voix mais il est le fruit de l'action de l'Esprit, âme de l'unique Église du Christ ».[6]
Le Code de Droit Canonique, promulgué le 25 janvier 1983, a codifié les éléments principaux de la structure du Synode des Évêques[7]et, tout comme le Code des Canons des Églises Orientales promulgué le 18 octobre 1990, l’a placé parmi les Organismes qui, selon le mode correspondant à leur fonction, coopèrent avec le Pontife Romain dans l’exercice de la suprême autorité.[8]
Pour mieux ordonner la structure et l’activité du Synode des Évêques, ainsi que la procédure des diverses Assemblées, immédiatement après sa création le 8 décembre 1966 fut promulgué l’Ordo Synodi Episcoporum.[9] Ladite norme réglementaire a été successivement mise à jour à deux reprises pour intégrer les éléments provenant de l’expérience pratique des célébrations synodales.[10]
De même pour aller à l’encontre des nécessités concrètes apparues durant les travaux synodaux, il a été nécessaire d’ajouter au long des années des normes complémentaires, comme les « Normes de procédure pour les Carrefours linguistiques » et quelques « Notes d’explication » de certains articles.
Avec l’expérience accumulée dans les Assemblées du Synode des Évêques durant ces quarante années, il est apparu urgent de procéder à une révision de l’Ordo Synodi Episcoporum qui accueille aussi les prescriptions juridiques contenues dans d’autres normes complémentaires publiées peu à peu.
Le texte des Normes de procédure pour les Carrefours linguistiques se trouve en pièce jointe au présent document.
* * *
PREMIÈRE PARTIE
AUTORITÉ SUPRÊME ET PERSONNES
PARTICIPANT AU SYNODE DES ÉVÊQUES
Chapitre I
Pontife Romain
Article 1
Pouvoir du Pontife Romain
§1. Le Synode des Évêques est directement soumis à l’autorité du Pontife Romain auquel il revient de :
1° convoquer le Synode des Évêques chaque fois qu'il l'estimera opportun, en indiquant l'endroit où il doit se réunir;
2° fixer, en temps opportun, avant la célébration du Synode, les questions à traiter ;
3° ratifier l'élection des membres, qui doivent être élus selon les normes de l’art. 6 §1, §2, et également nommer les autres membres ;
4° disposer que les arguments à traiter soient portés à la connaissance de ceux qui doivent intervenir dans les débats ;
5° définir l’ordre du jour;
6° présider le Synode personnellement ou par d'autres;
7° décider sur les recommandations exprimées;
8° ratifier les décisions quand, dans des cas déterminés, il a concédé au Synode le pouvoir délibératif ;
9° conclure, transférer, suspendre et dissoudre le Synode.
§2. En cas de vacance ou d’empêchement du Siège Apostolique après la convocation du Synode, ou pendant son déroulement, le Synode est immédiatement suspendu jusqu’à ce que le nouveau Pontife ne décide de le poursuivre ou de convoquer une nouvelle Assemblée.
Chapitre II
Président Délégué
Article 2
Nomination du Président Délégué
§1. Le Président Délégué, au nom et avec l'autorité du Pontife Romain, préside l’Assemblée.
§2. Le Président Délégué est nommé par le Pontife Romain et sa fonction cesse avec la dissolution de l’Assemblée pour laquelle il a été nommé.
§3. Si le Pontife Romain a chargé plusieurs personnes à présider l’Assemblée, ceux-ci présideront à tour de rôle selon l'ordre établi par le Pontife Romain.
Article 3
Fonctions du Président Délégué
Il appartient au Président Délégué de:
1° diriger les travaux du Synode, conformément aux pouvoirs qui lui sont donnés dans la lettre de délégation, selon l’ordre du jour fixé, et en observant la procédure prescrite dans le présent Règlement;
2° confier des fonctions particulières à certains des membres, lorsque cela semblera opportun pour permettre aux travaux de l’Assemblée de se dérouler d'une façon plus efficace;
3° signer les Actes de l’Assemblée. S'il y a plusieurs Présidents Délégués, tous signent les Actes finaux de l’Assemblée.
Chapitre III
Assemblées du Synode
Article 4
Typologie des Assemblées synodales
Le Synode des Évêques se réunit:
1° En Assemblée Générale Ordinaire, si, en raison de la nature ou de l'importance des questions à traiter pour le bien de l’Église universelle, il semble que l'on doive faire appel à la science et à la prudence de tout l'épiscopat catholique, et demander son avis;
2° En Assemblée Générale Extraordinaire, si les questions à traiter, bien que concernant le bien de l'Église universelle, requièrent une solution rapide;
3° En Assemblée Spéciale, pour des questions d’importance majeure concernant le bien de l'Église, se référant particulièrement à une ou plusieurs régions.
Chapitre IV
Participants au Synode
Article 5
Membres ou Pères synodaux
§1. À l’Assemblée Générale Ordinaire du Synode participent:
1°
a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et les Métropolites des Églises métropolitaines sui iuris des Églises orientales catholiques ou l’évêque, compétent en la matière à l’étude au Synode, désigné par le Patriarche, par l’ Archevêque majeur, par le Métropolite des Églises métropolitaines sui iuris, avec le consentement du Synode des Évêques ou encore du Conseil des Hiérarques de l’Église qu’ils dirigent;
b) Les évêques élus par les Synodes des Évêques ou par les Conseils des Hiérarques des Églises orientales catholiques, conformément à l'article 6 §1, 5°;
c) Les évêques élus par chaque Conférence épiscopale nationale, conformément à l'article 6 §1, 3°;
d) Les évêques élus par les Conférences épiscopales de plusieurs nations, constituées pour les nations n'ayant pas de Conférence propre, conformément à l'article 6 §1, 4°;
e) Dix religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union des Supérieurs Généraux, selon l'article 6 §2;2° Les Chefs des Dicastères de la Curie Romaine.
§2. À l’Assemblée Générale Extraordinaire participent:
1°
a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et les Métropolites des Églises métropolitaines sui iuris des Églises orientales catholiques ou, en cas d’empêchement, l’évêque désigné selon l’article 5 §1, 1°a ;
b) Les Présidents des Conférences épiscopales nationales ou, en cas d’empêchement, le premier des Vice Présidents;
c) Les Présidents des Conférences épiscopales de plusieurs nations, constituées pour les nations n'ayant pas de Conférence propre ou, en cas d’empêchement, le premier des Vice Présidents;
d) Trois religieux représentant les Instituts religieux de clercs, élus par l'Union des Supérieurs Généraux;2° Les Chefs des Dicastères de la Curie Romaine.
§3. À l’Assemblée Spéciale participent:
1° Les Patriarches, les Archevêques majeurs et les Métropolites des Églises métropolitaines sui iuris des Églises orientales catholiques ou l’évêque, compétent en la matière à l’étude au Synode, désigné par le Patriarche, par l’ Archevêque majeur, par le Métropolite des Églises métropolitaines sui iuris, avec le consentement du Synode des Évêques ou encore du Conseil des Hiérarques de l’Église qu’ils dirigent ; les évêques orientaux élus selon les normes de l’article 5 §1 1ºb, ainsi que les représentants tant des Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations que des Instituts religieux de clercs, comme il est dit en cet article au §1, dans l'article 6 §1, 4° et, pour ce qui est du nombre des religieux, à l'article 6 §2, 4°; mais tous doivent appartenir aux régions pour lesquelles le Synode des Évêques a été convoqué.
2° Participent également à l’Assemblée spéciale les Chefs des Dicastères de la Curie Romaine concernés par les questions à traiter.
§4. Participent également à chacune des Assemblées les membres, évêques ou religieux, représentant les Instituts religieux de clercs ou encore des ecclésiastiques experts, nommés par le souverain Pontife dans une proportion n’excédant pas 15% du nombre total des membres.
Article 6
Élection des membres
§1.
1° Les évêques qui représentent les Conférences épiscopales d'une ou plusieurs nations sont élus à scrutin secret par leur Conférence réunie en session plénière.
2° Ces élections se font conformément au can. 119, 1° du C.I.C. S’il faut élire plusieurs membres, on procédera à un scrutin spécial pour chacune des élections, de sorte que l’on n’élise pas un deuxième membre avant l’élection du premier.
3° Les évêques sont élus comme suit:
a) pour une Conférence épiscopale nationale n'ayant pas plus de 25 membres, un représentant;
b) si elle a de 26 à 50 membres, deux représentants;
c) si elle a de 51 à 100 membres, trois représentants;
d) si elle a plus de 100 membres, quatre représentants.4° Les Conférences épiscopales de plusieurs nations élisent leurs représentants selon les mêmes règles.
5° Les Églises orientales catholiques, outre ce qui a été établi à l’article 5 §1, 1ºa, pourront élire, selon les normes du C.C.E.O., can. 956 §1, un représentant pour un Synode des Évêques ou un Conseil des Hiérarques ayant de 26 à 50 membres et deux représentants pour un Synode des Évêques ou un Conseil des Hiérarques ayant de 51 à 100 membres.
6° Pour l'élection des évêques, on tiendra très soigneusement compte, non seulement de leur science et de leur prudence d'une façon générale, mais également de leur connaissance théorique et pratique des questions dont doit traiter le Synode.
7° Les Chefs des Églises orientales catholiques cités à l’article 5 §1, 1ºa, et les Présidents des Conférences épiscopales communiqueront au Secrétaire Général les noms des élus, par l'intermédiaire du Représentant Pontifical dans leur pays, au moins cinq mois avant l'ouverture de l’Assemblée.
§2.
1° L'élection des religieux dont il est question à l'article 5 de ce Règlement se fait conformément au §1, 2°, de cet article, avec les nécessaires adaptations.
2° Lors de l'élection des religieux, on tiendra compte non seulement de leur science et de leur prudence d'une façon générale, mais également de leur connaissance théorique et pratique des questions dont doit traiter le Synode.
3°Le Président de l'Union des Supérieurs Généraux communiquera les noms des élus au Secrétaire Général, au moins cinq mois avant l'ouverture de l’Assemblée.
4° Pour l’Assemblée spéciale du Synode, en représentation des Instituts religieux de clercs, l'Union des Supérieurs Généraux n’élira pas plus de deux membres, experts tant des questions à débattre que des régions pour lesquelles le Synode est convoqué, même s’ils n’en sont pas originaires.
§3. Les noms des évêques et des religieux élus ne seront pas rendus publics avant que leur élection n'ait été ratifiée par le Pontife Romain.
§4. Les Synodes des Évêques et les Conseils des Hiérarques des Églises orientales catholiques, les Conférences épiscopales et l'Union des Supérieurs Généraux dont il est question aux §1 et 2, éliront un ou deux suppléants des membres qui, avec l'approbation du Pontife Romain, pourront participer au Synode seulement si un des membres élus ne pourra être présent.
§5. Au début de toute Assemblée du Synode, les membres élus présenteront au Pontife Romain, par l'intermédiaire du Secrétaire Général, le document authentique de leur députation, signé par le Chef de la respective Église orientale catholique, ou par le Président ou le Secrétaire de la Conférence épiscopale ou, pour les religieux, par le Président ou le Secrétaire de l'Union des Supérieurs Généraux.
Article 7
Autres participants
D’autres personnes, sans droit de vote, peuvent être invitées au Synode à titre de :
1º Experts (Adiutores Secretarii Specialis), désignés selon l’article 14 §4, qui collaborent avec le Secrétaire Spécial en vue du Rapport de conclusion des débats et de la Liste des Propositions ou d’autres éventuels documents.
2º Auditeurs (Auditores), qui assistent aux travaux synodaux.
3º Délégués fraternels (Delegati fraterni), qui représentent des Églises ou des Communautés ecclésiales qui ne sont pas en pleine communion avec l’Église catholique.
Chapitre V
Commissions d'étude
Article 8
Constitution de Commissions d'étude
§1.
1° Si une question traitée au Synode a besoin d'être davantage approfondie, il revient au Président Délégué de constituer parmi les membres, avec le consentement du Pontife Romain, des Commissions d'étude particulières.
2° Le travail de chacune de ces Commissions se limitera donc à éventuellement rédiger une version améliorée du texte ou à proposer une solution si une difficulté surgissait.
§2. À moins que le Pontife Romain n'en décide autrement, chacune de ces Commissions d'étude sera composée de douze membres, experts en la matière à traiter, dont huit seront élus par l'Assemblée et les quatre autres nommés par le Pontife Romain.
§3. Avec le consentement du Pontife Romain, on établira aussi, selon les indications du précédent §2, une Commission pour la rédaction d’un éventuel Message ou d’un autre document à publier une fois obtenue l’approbation des Pères synodaux.
Article 9
Élection des membres des Commissions d'étude
1° L’élection des membres des Commissions d'étude se déroule selon les normes du C.I.C., can. 119, 1°.
2° Parmi les élus ou les membres nommés, le Pontife Romain choisit le Président et le Vice-Président.
3° Peut être élu membre de chacune des Commissions tout Père du Synode, à l'exception du Président Délégué, du Secrétaire Général et du Rapporteur Général.
4° Le Secrétaire de la Commission sera l'un des membres, élu par les autres membres.
5° De ces Commissions d'étude fera partie le Secrétaire Spécial qui sera d’un grand secours lors de la discussion de la question pour laquelle a été constituée la Commission.
Chapitre VI
Commission de contestation
Article 10
Établissement et fonctions de la Commission de contestation
Au début de chaque Assemblée, le Pontife Romain établit une Commission de trois membres à laquelle il appartiendra d'examiner de façon adéquate les controverses présentées et de les soumettre au Pontife Romain.
Chapitre VII
Secrétairerie Générale du Synode des Évêques
Article 11
Constitution de la Secrétairerie Générale du Synode
§1. La Secrétairerie Générale du Synode des Évêques est un Organisme permanent institué pour le service du Synode, afin qu'il assure un lien entre les différentes Assemblées du Synode.
§2. Font partie de la Secrétairerie du Synode, le Secrétaire Général et le Conseil de la Secrétairerie, chacun selon sa fonction propre.
Article 12
Nomination, fonctions et collaborateurs du Secrétaire Général
§1. Le Secrétaire Général est nommé par le Pontife Romain et exerce ses fonctions selon les dispositions du Pontife Romain lui-même.
§2. Le Secrétaire Général doit exécuter les ordres ou les mandats du Pontife Romain et lui communiquer tout ce qui concerne le Synode.
§3. Le Secrétaire Général est membre des Assemblées synodales. Au début des travaux de l’Assemblée il présente un Rapport sur la préparation du Synode. Il dirige la Secrétairerie Générale et signe les Actes.
§4. Le Secrétaire Général doit également préparer et promouvoir les travaux du Conseil de la Secrétairerie. Il dirige aussi les sessions de ce Conseil.
§5. Le Secrétaire Général doit encore:
1° envoyer, sur ordre du Pontife Romain, les lettres de convocation et l’ordre du jour de chaque Assemblée du Synode, ainsi que les documents, les instructions et les informations concernant ladite Assemblée.
2° communiquer à tous les intéressés les noms des Membres ou Pères synodaux librement désignés par le Pontife Romain, conformément au n° X de la Lettre Apostolique Apostolica sollicitudo du 15 septembre 1965; leur communiquer en outre la nomination du Président Délégué, du Rapporteur Général et du Secrétaire Spécial de chaque Assemblée, faite par le Pontife Romain.
3° informer le Pontife Romain du déroulement des travaux du Conseil de la Secrétairerie Générale.
4° préparer le déroulement de chaque Assemblée, en soumettant au Pontife Romain les questions à traiter et la liste des membres dont l'élection doit être ratifiée.
5° s’assurer qu’au cours des travaux synodaux, chaque tâche soit confiée à des membres différents, en évitant le cumul des fonctions.
6° transmettre le procès-verbal de chaque Assemblée aux Pères synodaux : Patriarches, Archevêques majeurs et aux Métropolites des Églises métropolitaines sui iuris, Présidents des Conférences épiscopales, Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, Président de l'Union des Supérieurs Généraux.
7° exécuter ce que le Synode des Évêques lui aura confié.
8° rassembler, classer et conserver les Actes et documents.
§6. Les collaborateurs du Secrétaire Général sont nommés, avec l'approbation du Pontife Romain, par le Secrétaire Général et dépendent de lui.
§7. Ces mêmes collaborateurs sont choisis parmi les ecclésiastiques idoines, préparés, dotés de science et de prudence.
§8. Si c'est nécessaire, des experts pour les questions techniques peuvent être choisis par le Secrétaire Général, avec l'approbation du Pontife Romain.
Article 13
Constitution, fonctions et réunions du Conseil de la Secrétairerie Générale
§1. Le Conseil de la Secrétairerie Générale est constitué à la fin de chaque Assemblée Générale Ordinaire du Synode.
§2. Il se compose de 15 membres dont douze sont élus par le Synode lui-même, en tenant compte de la représentation des évêques disséminés dans le monde entier, et les trois autres membres sont nommés par le Pontife Romain.
§3. L'élection des membres se fait par scrutin secret et a valeur juridique quand, après avoir retranchés les votes nuls, résultera favorable la majorité absolue des votants ou, après un premier scrutin sans résultat, la majorité relative au deuxième scrutin. Si les suffrages sont à égalité, on observera la norme du C.I.C., can 119, 1°.
§4. Les évêques élus au Conseil de la Secrétairerie Générale restent en fonction jusqu'au commencement d’une nouvelle Assemblée Générale Ordinaire.
§5. Le Conseil de la Secrétairerie Générale doit collaborer avec le Secrétaire Général dans les fonctions suivantes:
1° l'examen des propositions des Synodes des Évêques et des Conseils des Hiérarques des Églises orientales catholiques, des Conférences épiscopales, des Dicastères de la Curie Romaine et de l’Union des Supérieurs Généraux, au sujet des questions à traiter au Synode, en tenant compte de l'art 1 §1, 2°;
2° la préparation des travaux inscrits au programme de la prochaine Assemblée du Synode;
3° formuler des conseils pour l’exécution de ce qui a été proposé par le Synode et approuvé par le Pontife Romain.
4° enfin, apporter son aide pour toutes les questions que le Pontife Romain lui soumettra.
§6. Les membres du Conseil de la Secrétairerie Générale sont convoqués par le Secrétaire Général deux fois par an et chaque fois que, de l'avis du Pontife Romain, cela semblera nécessaire.
§7. Analogiquement à l’Assemblée Générale Ordinaire, à la fin de l’Assemblée spéciale est constitué un Conseil spécial de la Secrétairerie Générale pour une période de cinq ans au terme duquel le Pontife Romain décide de la prolongation même du Conseil et la confirmation ou la substitution de ses membres.
Chapitre VIII
Rapporteur Général et Secrétaire Spécial
Article 14
Nomination du Rapporteur Général et du Secrétaire Spécial
§1. Le Rapporteur Général est nommé par le Pontife Romain pour chaque Assemblée.
§2. Le Secrétaire Spécial est nommé par le Pontife Romain pour chaque Assemblée traitant une question dans laquelle il est expert.
§3. Si les questions à traiter sont diverses, un Secrétaire Spécial est nommé pour chacune d’elles.
§4. Si cela s’avère nécessaire, pour assister le Secrétaire Spécial, des Experts seront nommés par le Pontife Romain selon les indications de l’article 7, 1º.
§5. Lorsque l'Assemblée est terminée, les fonctions du Rapporteur Général et du Secrétaire Spécial prennent fin.
Article 15
Fonctions du Rapporteur Général et du Secrétaire Spécial
§1. Le Rapporteur Général a pour fonction :
1º de préparer le Rapport introductif aux débats et le Rapport de conclusion des débats, dont traitent les articles 31 et 32 ;
2º de présider à la préparation du texte des Propositions ou d’autres documents à soumettre au vote des Pères, rédigés sous la conduite du Secrétaire Spécial et présentés en session plénière.
§2. Le Secrétaire Spécial accomplit les fonctions suivantes :
1º assister le Rapporteur Général dans toutes ses tâches ;
2º coordonner, sous sa propre direction, le travail des experts et la rédaction desPropositions ou d’autres documents à soumettre au vote des Pères.
§3. Le Secrétaire Spécial est à disposition du Président Délégué, du Rapporteur Général et du Secrétaire Général pour préparer des documents et des rapports; pour fournir des explications et des informations à ceux qui en demanderaient; enfin, pour rédiger les Actes.
§4. Au cours de la discussion d'une question, tout Père, avec le consentement du Président Délégué et dans l'ordre fixé par lui, peut demander des explications ou des informations soit au Rapporteur Général soit au Secrétaire Spécial, mais surtout à ce dernier.
Chapitre IX
Informations sur le Synode
Article 16
Commission pour les informations sur le Synode
§1. Pour fournir des informations sur les sessions et les travaux du Synode une Commissionad hoc est constituée. Celle-ci comprend les membres suivants: le Président et le Vice Président, nommés par le Pontife Romain, Secrétaire Général du Synode, le Secrétaire Spécial du Synode, le Président du Conseil Pontifical pour les communications sociales, le Directeur de la Salle de Presse du Saint-Siège, ainsi que cinq Pères synodaux désignés par le Président Délégué et choisis parmi une liste de candidats proposés par le Président de la Commission.
§2. Le Secrétaire de la Commission sera le Directeur de la Salle de Presse du Saint-Siège.
§3. Il revient à la Commission de déterminer, avec l'approbation du Président Délégué, les critères et les moyens de diffusion des nouvelles.
§4. Pareillement, avec l'approbation du Président Délégué, des Pères synodaux désignés par le Président de la Commission tiendront des conférences de presse sur chaque question traitée.
DEUXIÈME PARTIE
RÈGLES GÉNÉRALES
Chapitre I
Convocation du Synode des Évêques
Article 17
Procédure de convocation du Synode
§1. Le Synode des Évêques est convoqué par le Pontife Romain en temps opportun et par les moyens opportuns.
§2. Il appartient au Président Délégué d'indiquer le jour et l'heure de la prochaine congrégation, ainsi que la matière qui y sera traitée, conformément au programme établi.
§3. La convocation de chaque membre ne se fera que si le Président Délégué le jugera nécessaire.
Chapitre II
Habits à revêtir
Article 18
Vêtements qui doivent être portés dans l’Assemblée
Durant les séances de l'Assemblée, les membres à qui cela revient portent la soutane; les autres portent le vêtement qui leur est propre.
Chapitre III
Règles de préséance
Article 19
Ordre de préséance
§1. Pour l'ordre de préséance, on observera ce qui est prescrit par le Droit canonique et par les usages.
§2. Si un membre siège, prend la parole ou accomplit d'autres actes, sans tenir compte de l'ordre de préséance, il n'acquiert aucun droit et il ne porte préjudice à personne.
Chapitre IV
Observance du secret
Article 20
Obligation de garder le secret
Restant sauf l'article 16, tous ceux qui prennent part au Synode sont tenus au secret pour ce qui concerne tant les actes préparatoires que les travaux de l’Assemblée et tout spécialement les opinions ou les votes émis par chacun, ainsi que les décisions et les conclusions de l’Assemblée.
Chapitre V
Langue à utiliser au Synode
Article 21
Langue en usage dans l’Assemblée et dans les Actes
Dans l’Assemblée Générale du Synode et pour la rédaction des Actes, on emploiera le latin. Le Président Délégué peut autoriser l’usage d’autres langues.
Chapitre VI
Collecte et distribution des actes et des documents
Article 22
Comment sont recueillis et distribués les actes et documents
§1. Tous les actes et les documents sont recueillis et distribués par le Secrétaire Général.
§2. La liste des sujets qui doivent être traités par le Synode est transmise avant l'ouverture de l’Assemblée, afin d'avoir le temps de convoquer les Organismes intéressés pour recueillir leurs avis.
Chapitre VII
Consultation des organismes intéressés
Article 23
Comment sont recueillis leurs opinions
§1. Il est nécessaire que les questions à débattre, choisies par le Pontife Romain à la convocation du Synode, devront auparavant être soigneusement étudiées par les Synodes des Évêques et les Conseils des Hiérarques des Églises orientales catholiques, par chaque Conférence épiscopale, par les Dicastères de la Curie Romaine et par l’Union des Supérieurs Généraux.
§2. Chaque épiscopat exprime, de la façon qui lui semblera convenir le mieux, son opinion commune sur ces questions.
§3. Cette opinion est exprimée dans l’Assemblée du Synode par chacun des membres désignés pour le Synode.
§4. Le consensus des Pères, à la fin du débat synodal, s’exprime dans des Propositions ou dans d’autres documents soumis au vote et ensuite offerts au Pontife Romain comme conclusions du Synode.
Chapitre VIII
Scrutins
Article 24
Expression du vote
Lorsque les membres auront fait connaître leur opinion, selon ce qui est dit à l'article 23, §3, on procédera au vote si le Souverain Pontife le décide.
Article 25
Formule et mode de vote
§1. Au Synode le vote est exprimé selon les formulations : placet, non placet, placet iuxta modum, s'il s'agit d'approuver un schéma, en totalité ou en partie; pour l'approbation des amendements ou modi, et pour les autres scrutins le vote est exprimé selon les formulationsplacet, non placet.
§2. Celui qui aura voté avec la formulation : placet iuxta modum est tenu d'indiquer par écrit, d'une façon claire et concise, l'amendement qu'il propose.
§3. Les votes sont exprimés par des bulletins spéciaux, à moins que le Président Délégué n’en décide autrement, par exemple en se levant ou à main levée.
Article 26
Majorité des suffrages
§1. Pour obtention de la majorité des suffrages, s'il s'agit d'une approbation, la majorité requise sera des deux tiers des membres votants. En revanche, s'il s'agit d’un rejet, la majorité absolue des membres votants sera requise.
§2. On observera ce qui est prescrit au §1, tant s'il s'agit de donner un conseil au Pontife Romain que s'il s'agit de prendre, avec l'autorisation du Pontife Romain, une décision sur une question.
§3. Chaque fois qu'une difficulté de procédure se présente, elle est réglée à la majorité absolue des membres votants.
Chapitre IX
Membres absents
Article 27
Obligation de signaler son absence
Celui qui ne peut pas assister à une séance doit faire connaître au Président Délégué la raison de son absence par l'intermédiaire du Secrétaire Général.
Chapitre X
Résidence
Article 28
Dispense de l’obligation de résidence
Tous ceux qui sont tenus de participer au Synode, ou qui y collaborent légitimement à quelque titre que ce soit, pendant toute la durée de l'Assemblée et tant qu’ils y sont présent ou y servent, sont exemptés de l'obligation de résidence et peuvent percevoir les revenus de leur charge habituelle.
TROISIÈME PARTIE
PROCÉDURE
Chapitre I
Rites sacrés
Article 29
Ouverture et conclusion de l’Assemblée
§1. L’Assemblée du Synode est inaugurée par une célébration de l’Eucharistie et par le chant du Veni, Creator Spiritus.
§2. La même Assemblée se termine par une célébration de la Sainte Messe et par le chant duTe Deum.
Chapitre II
Entrée en fonction du Président Délégué
Article 30
Comment le Président Délégué entre en fonction
Au début Synode réuni en Assemblée, si c’est le cas, le Secrétaire Général lira le document pontifical nommant le Président Délégué; celui-ci entrera ensuite immédiatement en charge.
Chapitre III
Rapport du Rapporteur Général
Article 31
Rapport introductif au débat (Relatio ante disceptationem)
§1. Le Rapport, par lequel est exposée et développée la matière qui devra être traitée au Synode, et précisant les points sur lesquels portera la discussion, est préparé par le Rapporteur Général auquel le Pontife Romain a confié cette charge lors de la convocation de chaque Assemblée.
§2. Le Rapporteur Général doit être secondé par le Secrétaire Spécial.
§3. Le texte du Rapport introductif au débat, qui est destiné à être lu au Synode, doit parvenir au moins trente jours avant l'ouverture de l’Assemblée au Secrétaire Général qui veillera à en faire établir des copies pour les membres.
Article 32
Rapport de conclusion des débats (Relatio post disceptationem)
Après les interventions des Pères synodaux, le Rapporteur Général, en se référant aux questions débattues dans la salle du Synode, présente une synthèse du débat dénomméeRapport de conclusion des débats, soulignant les points sur lesquels devra se poursuivre la discussion dans les Carrefours ou sous une autre forme.
Chapitre IV
Procédure dans les Assemblées du Synode
Article 33
Présentation des thèmes
Le Président Délégué annonce le sujet à traiter et appelle le Rapporteur Général à exposer les grandes lignes du Rapport qu’il a déjà préparé et distribué aux Pères, et à l’expliquer en se faisant seconder par le Secrétaire Spécial, si c'est nécessaire.
Article 34
Discussion du sujet
§1.
1° Le Président Délégué, en suivant l'ordre de la liste établie par le Secrétaire Général, invite les membres qui se seront inscrits la veille à cet effet, à prendre la parole.
2° Les Pères qui ont demandé la parole se succèdent selon l’ordre de demande d’intervention.
3° Ceux qui représentent les Synodes des Évêques, les Conseils des Hiérarques des Églises orientales catholiques et les Conférences épiscopales, en vertu des facultés qui leur ont été conférées, parlent au nom de ces Organismes.
4° Sur une même question qu'il n’y ait qu’un seul Père à prendre la parole au nom des Organismes intéressés.
§2.
1° Si de nombreux Pères ont demandés de prendre la parole, ils sont priés de ne pas répéter ce que d'autres ont déjà exprimé, mais de s'y référer brièvement.
2° De même, il appartient au Président Délégué en personne ou par un Père qu'il charge, selon l’article 3, 2°, de convoquer en réunions séparées les Pères qui devraient parler de manière que, tout en respectant la liberté de tous, quelques-uns seulement puissent parler au nom de tous les autres selon la diversité des opinions.
§3.
1° Les Pères qui ont présenté leur demande d’intervention, même s'ils ne parlent pas, remettront par écrit au Secrétaire Général leurs observations qui seront néanmoins examinées et prises en considération de la même manière que les interventions faites dans la Salle du Synode.
2° En revanche, ceux qui prennent la parole doivent limiter leur intervention au laps de temps fixé par le Président Délégué.
§4. Avec le consentement préalable du Pontife Romain, une discussion libre peut se dérouler en des temps déterminés et selon les modalités fixées par le Secrétaire Général en accord avec le Président Délégué.
§5. Il revient au Président Délégué de proposer à l’Assemblée des Pères synodaux réunis dans la Salle du Synode de mettre un terme à la discussion. Dans ce cas, la décision est prise à la majorité des voix.
Article 35
Carrefours (Circuli minores)
Les interventions des Pères synodaux étant conclues, le Président Délégué peut, s'il le juge opportun inviter à la discussion du sujet dans des groupes restreints, ou Carrefours, qui se déroulera selon les Normes de Procédures jointes au présent Règlement. Dans ces Carrefours, constitués par langues, les Pères synodaux élisent un modérateur et un rapporteur et, une fois achevée la discussion du sujet, ils chargent le rapporteur de parler en leur nom en Congrégation Générale.
Article 36
Réponses
§1. Si un Père, après avoir entendu les opinions des autres, veut y répondre ou faire quelque objection, il peut en demander la faculté au Président Délégué.
§2. C’est au Président Délégué de concéder la faculté de répondre et de fixer le jour où sera donnée cette réponse.
§3. Au jour fixé, le Président Délégué, en suivant la liste établie par le Secrétaire Général, appelle les Pères qui ont demandé à répondre.
§4. À moins que le Président Délégué n'ait fixé le temps de réponse, les orateurs doivent s'efforcer de répondre très brièvement.
§5. Les orateurs peuvent répondre au nom de plusieurs membres. Dans ce cas, ils doivent en indiquer les noms.
§6. Les réponses doivent être ensuite transmises par écrit au Secrétaire Général.
Article 37
Activités des Commissions d'étude
§1. Si la discussion fait apparaître que la question requiert une étude plus approfondie, le Président Délégué, peut, avec le consentement du Pontife Romain et de la manière établie par ce dernier selon l’article 8, constituer une Commission spéciale qui s'emploiera à cette tâche.
§2. En attendant, on passera à l'examen de la question suivante.
§3.
1° Lorsque la Commission d'étude aura déposé ses conclusions, celles-ci sont présentées aux membres par un Rapporteur désigné par la Commission.
2° Si les Pères le demandent, le Président Délégué peut permettre une très brève discussion sur ces conclusions; cette discussion se fera en suivant ce qui est dit à l'article 34.
Article 38
Expression des avis
§1. Une fois la discussion terminée, chaque Père fait connaître son avis, conformément à ce qui a été dit à l'article 23, §2, par un vote qui doit ensuite être transmis par écrit au Secrétaire Général.
§2. Si, par volonté du Pontife Romain, il faut procéder à un vote, celui-ci se déroulera conformément aux articles 24-26.
Article 39
Examen et vote des Propositions et des documents
§1. Après l’introduction des amendements ou modi, le Rapporteur Général, le Secrétaire Spécial et le Secrétaire Général se chargent de la rédaction et de l’édition des Propositionsou d’éventuels autres documents.
§2. Au moment dit, les Pères, une fois écouté la lecture des textes dont parlent le paragraphe précédent, procèdent au vote.
§3. Le vote s'exprime par la formule: placet, non placet.
§4. Les Propositions ou les autres documents, ainsi votés, sont remis au Pontife Romain, selon les dispositions de l’article 23 §4.
Chapitre V
Rapport sur les travaux effectués
Article 40
Rédaction du Rapport
Au terme des travaux de l’Assemblée, sous la responsabilité du Secrétaire Général est rédigé un Rapport décrivant les travaux effectués sur le ou les sujets examinés et indiquant les conclusions auxquelles sont parvenus les Pères.
Article 41
Présentation du Rapport au Pontife Romain
Le Secrétaire Général présente au Pontife Romain le Rapport dont il est question à l'article 40.
D. Normes de procédure dans les carrefours
Chapitre I
Nature, finalité et composition des carrefours
Art. 1
Lors du déroulement des débats synodaux, le Président Délégué promeut dans les circuli minores, formés selon les langues (cf. Règlement du Synode des Évêques, art. 35), d'ultérieures discussions sur les questions indiquées dans le Rapport de conclusion des débats. Chaque Père synodal participera au Carrefour qui lui sera attribué en tenant compte des langues de son choix. Tous les Carrefours, et chacun d'entre eux, discuteront des mêmes questions.
Art. 2
Le but de ces Carrefours est celui de fournir aux Pères la possibilité de mieux exprimer leurs opinions personnelles, de les confronter aux autres, de façon que, à la fin, apparaissent et se précisent brièvement les points de convergence et ceux de divergence. Cette confrontation doit conduire en soi à des avis les plus concordants possible ou encore, comme il est souhaitable, amener à un consensus général. Il convient toutefois de tenir compte des opinions de chacun, si opposées ou différentes qu'elles puissent être.
Art. 3
Les Pères se répartiront en Carrefours selon les langues suivantes: latin, allemand, anglais, espagnol avec le portugais, français, italien. Si un nombre élevé de Pères choisit la même langue, ils se distribueront dans deux Carrefours ou plus de la même langue. Cette division se fera habituellement selon l'ordre alphabétique, tel qu’il apparaît dans la liste nominale des Pères.
Chapitre II
Programme des carrefours et discussion sur le thème
Art. 4
§1. Le Modérateur de chaque Carrefour sera l'un des Pères Synodaux qui en fait partie. Il est élu à bulletin secret et à la majorité relative au commencement de la première séance tenue par les membres de ce Carrefour (cf. C.I.C. can. 172 ; C.C.E.O. can. 954).
§2. Il revient au Modérateur de chaque Carrefour de :
‑ formuler clairement les sujets proposés;
‑ diriger la discussion;
‑ veiller à ce que la discussion ne s'éloigne pas de la matière ni des questions posées;
‑ promouvoir la participation active des membres;
- décider du sujet, s'il se trouve que cette mesure soit nécessaire à cause du temps trop limité, à traiter de préférence à d'autres et déterminer le temps de parole accordé aux intervenants.
Art. 5
§1. Le Rapporteur de chaque Carrefour sera l'un des Pères Synodaux qui en font partie. L'élection est faite par les membres de ce Carrefour, par bulletin secret (cf. C.I.C. can. 172 ;C.C.E.O. can. 954) et à la majorité relative. L’élection a lieu au début de la première réunion.
§2. Il revient au Rapporteur de chaque Carrefour de:
‑ faire la synthèse, à la fin de chaque séance, des opinions exprimées, tant celles concordantes que celles divergentes;
- une fois finie la discussion, préparer le Rapport que les membres du circulusdevront approuver, et où figureront toutes les opinions exprimées, autant celles qui sont pour que celles qui sont contre;
‑ présenter le Rapport à l’Assemblée.
Art. 6
§1. Le Secrétaire de chaque Carrefour sera un Assistant de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques.
§2. Il revient au Secrétaire de chaque Carrefour de:
‑ se tenir à la disposition du Modérateur;
‑ se tenir à la disposition du Rapporteur au moment de la préparation du Rapportet aussi à la disposition de tous les membres du Carrefour pour tout service d'ordre technique qu'ils pourraient solliciter;
‑ répondre aux éventuelles requêtes des membres du Carrefour.
‑ rédiger le procès-verbal des sessions du Carrefour à remettre à la Secrétairerie Générale.
Chapitre III
Lecture en Congrégation Générale des Rapports des Carrefours
Art. 7
Au moment fixé par le Président Délégué, les Rapporteurs, au nom des membres de chaque Carrefour, présenteront à la Congrégation Générale le Rapport, dont il est question ci-dessus à l’article 5 §2.
Art. 8
Après l'exposé des Rapports des Carrefours en Congrégation Générale, selon l'article 36 duRèglement du Synode des Évêques, on pourra donner aux Pères synodaux, qui jugeraient nécessaire apporter des compléments, des amendements ou des explications sur le contenu des Rapports, la possibilité de répondre.
Art. 9
Après la présentation en Congrégation Générale, le Président Délégué a la faculté selon l’article 34 du Règlement du Synode des Évêques de susciter une discussion en Assemblée plénière sur les propositions des Carrefours.
III. FONDEMENTS THÉOLOGIQUES
DU SYNODE DES ÉVÊQUES
Très chers Frères,
1. Au cours de la dernière réunion du Conseil de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques, vous avez jeté les bases de l'Instrumentum laboris, et vous avez voulu proposer une session spéciale consacrée de façon particulière aux problèmes internes de cette institution ecclésiale, jeune certes, mais pourtant déjà bien expérimentée. Aux travaux ordinaires vous avez ajouté une fatigue supplémentaire. Et, vous êtes maintenant sur le point de terminer. Je vous remercie de tout cœur, et je remercie également les membres de la Secrétairerie et les experts qui, grâce à leur étude approfondie, ont fourni une large base à votre réflexion sur le fonctionnement du Synode des Évêques.
Votre réunion fut comme la pause d'un ouvrier qui, après avoir accompli une partie de son travail, s'arrête un instant pour considérer à nouveau les motifs qui l'ont poussé et reprendre courage pour terminer son travail. Le Synode des Évêques a germé sur le terrain fertile du Concile Vatican II, il a pu voir le jour grâce à la sagacité de mon prédécesseur, Paul VI, et a commencé à porter ses fruits dès la Première Assemblée Ordinaire de 1967, qui s'est déroulée ici même où nous nous trouvons. Dès lors, le Synode des Évêques s'est réuni régulièrement, mais en faisant quelquefois l'expérience d'un autre type d'Assemblée, et a contribué de façon considérable à l'application des enseignements et des orientations doctrinales et pastorales du Concile Vatican II dans la vie de l'Église universelle. La liste abondante des thèmes traités au cours des divers Synodes révèle en elle-même l'importance de ces Assemblées pour l'Église et pour la mise en œuvre des réformes voulues par le Concile.
Devant l'abondance des fruits déjà produits par cette jeune institution ecclésiale, et devant les fruit potentiels, il est juste avant tout de remercier la création et en guider l'action. Mais il était également juste, après quelques années, de réfléchir en fonction de l'expérience déjà acquise.
2. Le Synode des Évêques a donc rendu de grands services au Concile Vatican II et il peut en rendre encore dans l'application et le développement des orientations conciliaires. L'expérience de la période post-conciliaire démontre clairement dans quelle mesure considérable l'activité synodale scande le rythme de la vie pastorale dans l'Église universelle.
Au cours des Assemblées synodales chaque Église locale de tous les continents est représentée par ses délégués pastoraux respectifs. Au cours de la phase de préparation, les Églises locales sont consultées et ce sont ensuite les évêques qui rapportent leur expérience de leur vie de foi. Durant l'Assemblée les informations et les propositions sont échangées; et à la lumière de l'Évangile et de la doctrine de l'Église on détermine des orientations communes qui, après avoir été approuvées par le Successeur de Pierre, sont appliquées dans ces Églises locales afin que l'Église toute entière puisse maintenir la communion dans la pluralité des cultures et des situations. De cette façon le Synode des Évêques est la confirmation magnifique de la réalité de l'Église dans laquelle le collège épiscopal «composé de nombreux évêques, exprime la variété et l'universalité du Peuple de Dieu, et, réuni sous un seul chef, représente l'unité du troupeau du Christ» (Lumen gentium, 22).
Le Synode est évidemment l'instrument de la collégialité ainsi qu'un facteur puissant de communion différent d'un Concile Œcuménique. Il s'agit toujours d'un instrument efficace, agile, opportun, ponctuel au service de toutes les Églises locales et de leur communion réciproque. Cette finalité qui accompagne toujours ce «conseil permanent spécial des pasteurs», a toujours été présente à votre esprit depuis son institution; comme l'a dit Paul VI dans sa Lettre Apostolique Apostolica sollicitudo afin que, «même après le Concile, continue de parvenir au peuple chrétien cette abondance de bienfaits retirés durant le Concile de cette union vivante avec nos évêques». L'apport sans cesse croissant des bénéfices qu'offre le Synode dépend en grande partie de l'application concrète des conclusions synodales sous la houlette des Pasteurs et des Conférences épiscopales dans leurs Églises locales. Cette phase post-synodale demande par conséquent une grande attention et un soin particulier.
3. Le Synode des Évêques puise sa force dynamique - comme vous l'avez remarqué - dans l'exacte compréhension et la vie de la collégialité des évêques. Le Synode est en fait une expression particulièrement fructueuse et un instrument valide de la collégialité épiscopale, c'est-à-dire la responsabilité particulière des évêques autour de l'Évêque de Rome.
Le Synode est une forme d'expression de la collégialité des évêques. Tous les évêques de l'Église avec à leur tête l'Évêque de Rome, Successeur de Pierre, «fondement et principe perpétuel et visible de l'unité» (Lumen gentium, 23) de l'épiscopat forment le collège qui succède au collège apostolique avec à sa tête Pierre. La solidarité qui les unit et la sollicitude à l'égard de l'Église toute entière se manifestent à un très haut degré quand tous les évêques sont réunis cum Petro et sub Petro au Concile Œcuménique. Entre le Concile et le Synode il y a évidemment une différence qualitative, mais malgré cela le Synode exprime la collégialité de façon extrêmement intense même si elle est différente de celle du Concile.
Cette collégialité se manifeste principalement dans la façon collégiale de s'exprimer des pasteurs des Églises locales. Quand ces derniers, plus particulièrement après une bonne préparation communautaire dans leurs Églises et une bonne préparation collégiale lors des Conférences épiscopales, conscients de leurs responsabilité pour leurs Églises particulières mais aussi dans leur sollicitude pour l'Église universelle témoignent en commun de la foi et de la vie de la foi, leur décision, si elle est pratiquement unanime, a un poids qualitatif ecclésial qui dépasse le simple aspect formel d'un vote consultatif.
La vitalité d'un Synode dépend en fait de l'intensité de sa préparation au niveau des communautés ecclésiales et des Conférences épiscopales; plus la collégialité entre les évêques qui exprime la communion dans les Églises locales fonctionne de façon concrète, plus la contribution qu'ils apportent à l'Assemblée synodale est riche. L'exercice de la collégialité des pasteurs au Synode devient un échange réciproque qui sert tout autant à la communion des évêques qu'à celle fidèles et, en définitive, à l'unité, toujours plus profonde et organique de l'Église. Le Synode est donc au service de la communion ecclésiale qui est l'unité même de l'Église dans sa dimension dynamique.
Dans le mystère de l'Église tous les éléments trouvent leur place et leur fonction. Ainsi, de par sa fonction, l'Évêque de Rome s'insère profondément dans le corps des évêques, il est le centre et le pivot de la communion épiscopale; son primat, qui est un service pour le bien de toute l'Église, le met dans une situation d'union et de collaboration plus intense. Le Synode même fait ressortir le lien intime entre la collégialité et le primat: la charge du Successeur de Pierre est aussi un service à la collectivité des évêques de même que la collégialité effective et affective représente une aide importante au service primatial de Pierre.
4. À l'instar des institutions humaines, le Synode des Évêques lui aussi s'accroît et pourra encore grandir et développer ses capacités comme l'avait d'ailleurs prévu mon prédécesseur dans le lettre Apostolica sollicitudo. Certaines formes synodales, bien qu'elles aient déjà été prévues, n'ont pas encore été réalisées de façon adéquate. Vous avez vous-mêmes examiné les différentes possibilités de procédure et de méthodes et les différentes propositions qui ont été faites depuis l'existence de cet Institut. Pour ma part, je peux vous assurer de la très haute considération que j'ai envers la fonction du Synode des Évêques dans l'Église et de la très grande confiance que j'ai dans son activité au service de l'Église universelle.
C'est dans ce contexte que je renouvelle ma considération et mes remerciements pour les travaux que vous avez accomplis, invoquant sur vos travaux la Bénédiction de Dieu et la protection de la Mère de l'Église.
6. Je m’adresse maintenant à nouveau au Doyen du Collège Cardinalice, M. le Cardinal Bernardin Gantin, pour le remercier des paroles qu’il m’a adressées un peu plus tôt au nom de vous tous ici présents. Il est aussi le Préfet de la Congrégation pour les évêques et, dans cette fonction, il accomplit un travail généreux pour le bien de l’Église : pour cela aussi je lui exprime ma sincère gratitude. La Congrégation pour les Évêques, conformément à la tradition, s’occupe des questions concernant chacun des diocèses, leur structure territoriale, la nomination des évêques et les aspects connexes à leur démission.
À ce point, il convient de relever le fonctionnement de groupes collégiaux des épiscopats sur tous les continents, comme par exemple le Conseil Épiscopal Latino-américain (C.E.L.Am.), le Conseil des Conférences Épiscopales d’Europe (C.C.E.E.), le Symposium des Conférences Épiscopales d’Afrique et de Madagascar (S.C.E.A.M.) et la Fédération des Conférences Épiscopales d’Asie (F.A.B.C.).
Au cours des dernières années, le mouvement synodal s'est largement développé dans l'Église. Des informations nous parviennent sur le déroulement de nombreux synodes diocésains, provinciaux ou nationaux. Mais les Synodes continentaux méritent une attention spéciale. tel fut par exemple le Synode des Évêques pour l'Europe et par la suite le Synode des Évêques pour l'Afrique qui s'est conclu le 8 mai dernier. Il en sera de même pour le Synode au Liban qui, en un certain sens, se présente comme le « Synode des Évêques du Moyen-Orient ». Dans la perspective de l'an 2000, est prévu le Synode des Évêques des deux Amériques: celle du nord et celle du Sud, ainsi que, s'il plaît à Dieu naturellement, le Synode des Évêques d'Asie et d'Extrême-Orient. Ici ma pensée reconnaissante s'adresse à Mgr Jan Schotte, Secrétaire Général du Synode des Évêques, pour son service généreux dans la dimension synodale de la vie de l'Église». (L'Osservatore Romano, hebdomadaire en langue française du 21 juin 1994, p.4).
IV. NOTES
SUR LA MÉTHODOLOGIE SYNODALE
Pour pouvoir accomplir sa mission, le Synode des Évêques travaille selon une méthodologie fondée sur la notion de collégialité, laquelle caractérise le processus synodal dans toutes ses phases: de la préparation à la conclusion de chaque Assemblée. Bref, dans cette méthode de travail s’alternent successivement l’analyse et la synthèse, la consultation des parties intéressées et la décision à la charge de l’autorité compétente, suivant une dynamique de rétro-alimentation (feed-back) qui permet la vérification continue des résultats atteints et la programmation de nouvelles propositions dans un climat de communion collégiale.
Déjà durant l’étape préparatoire, le thème de l’Assemblée synodale est abordé collégialement. Le premier pas officiel dans ce processus de préparation est de consulter les Patriarches, les Conférences épiscopales, les Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, et l’Union des Supérieurs Généraux afin que soient suggérés des thèmes pour un Synode. Récemment, avant cette consultation on a demandé de façon informelle aux Pères synodaux, dans les derniers jours de l’Assemblée Générale Ordinaire, quelle était leur préférence en la matière. Dans les deux cas, cependant, on demande aux évêques de garder présents à l’esprit les critères suivants:
a) que le thème ait un caractère universel, c’est-à-dire qu’il concerne l’Église tout entière;
b) que le thème ait un caractère d'actualité et d’urgence, dans un sens positif, c’est-à-dire qu’il soit capable de susciter des énergies nouvelles et de faire grandir l’Église;
c) que le thème ait une visée et une application pastorale aussi bien qu’une solide base doctrinale;
d) que le thème soit faisable, en d’autres termes, qu’il puisse vraiment être réalisé.
Les suggestions concernant le thème - qui doivent être justifiées et motivées de manière appropriée- sont ensuite classées, analysées et étudiées lors d’une réunion du Conseil de la Secrétairerie Générale du Synode. Le dit Conseil présente ultérieurement les résultats de cette réunion, jointes à des recommandations pertinentes, au Saint-Père qui décide finalement du thème à traiter à l’Assemblée synodale. Lors de la successive réunion du Conseil est préparé un premier projet du document de préparation, Lineamenta, afin d’approfondir et d’expliciter le thème du Synode. La rédaction de ce document est un travail collectif auquel prennent part non seulement les membres du Conseil mais aussi des théologiens appelés à collaborer en tant qu’experts en la matière traitée par l’assemblée synodale et les membres de la Secrétairerie Générale chargés de coordonner les divers apports. Après avoir travaillé le texte et fait quelques retouches, le Conseil rédige une dernière version qui sera soumise au Pape afin d’obtenir son approbation. Le document est alors traduit dans les principales langues en usage dans le monde et envoyé à tous les épiscopats et aux ayant-droits, dans l'intention de susciter, au niveau local, étude, discussion et prière en rapport avec le thème du Synode. Les Lineamenta, - d’un mot latin qui signifie « grandes lignes » - sont un document qui, de par sa nature, a une portée très étendue et voudrait susciter un grand nombre d’observations et de réactions. Bien que les premiers destinataires de ce document, ceux qui doivent le recevoir en priorité, soient évidemment les évêques et les Conférences épiscopales, ceux-ci ont toute liberté d'élargir leur base de consultation. Après avoir recueilli et résumé les suggestions, réactions et réponses aux Lineamenta, les évêques rédigent un rapport qu’ils envoient ensuite à la Secrétairerie Générale à une date donnée.
Ce matériel ayant été recueilli, le Conseil de la Secrétairerie Générale du Synode, toujours avec l’aide d’experts en la matière, procède à l’élaboration d’un deuxième document appeléInstrumentum laboris, ou « document de travail », qui servira de base et de point de référence durant le débat synodal. Bien que public, ce « document de travail » a seulement le caractère d’un texte provisoire qui fera l’objet de discussions durant le Synode. Ce document n’est pas une version provisoire des conclusions finales, mais seulement un texte destiné à aider à centrer la discussion sur le sujet du Synode. Après avoir été soumis à l’approbation du Saint-Père, le document est traduit dans les principales langues et envoyé aux évêques ainsi qu’à ceux qui participeront à l’Assemblée synodale. Le Saint-Père a parfois autorisé la divulgation de ce texte de façon à ce qu’il reçoive une large diffusion; ce qui est arrivé, par exemple, à partir de 1983, dans le cas de l’Instrumentum laboris de certaines Assemblées synodales. Les évêques délégués et les autres membres lisent le document pour se familiariser avec les matières qu'il contient et qui seront ensuite discutées à l’Assemblée synodale.
Grâce au travail de préparation au niveau des Églises locales, sur la base des documents déjà cités - Lineamenta et Instrumentum laboris - les Pères synodaux peuvent présenter à l’assemblée synodale les expériences et les points de vue de chaque communauté ainsi que les fruits des débats préliminaires des Conférences épiscopales.
Durant l’étape de la réalisation concrète ou session générale du Synode, il est possible de distinguer trois phases:
a. Durant la première phase, chacun des membres présente aux autres la situation de son Église particulière. Ce riche échange d’expériences de foi et de culture sur le thème du Synode contribue à faire émerger une première image de la situation de l’Église, qui nécessite toutefois d’être approfondie et affinée.
b. À la lumière de ces présentations, le Rapporteur Général du Synode rédige une série de questions qui devront être débattues durant la deuxième phase, quand tous les membres du Synode se répartissent par groupes - appelés Carrefours (circuli minores) - selon les diverses langues. Les rapports de chacun de ces groupes sont lus en Assemblée plénière. En cette occasion, les Pères synodaux peuvent demander des éclaircissements sur les thèmes exposés et faire leurs commentaires.
c. En une troisième phase, les Carrefours cherchent à formuler des suggestions et des observations sous une forme précise et définie de sorte que, dans les derniers jours, l’Assemblée puisse procéder au vote de propositions concrètes. Le travail initial des Pères synodaux, réunis en Carrefours, débouche sur la formulation de différentes propositions sur la base de la discussion dans la Salle du Synode et sur les Rapports des Carrefours. Dans les Carrefours, les Pères synodaux peuvent voter sur une proposition avec un « placet » (oui, accepté) ou un « non placet » (non, refusé). Les Propositions des Carrefours sont ensuite soumises au Rapporteur Général ainsi qu’au Secrétaire Spécial et réunies dans une Liste unifiée des propositions qui est présentée par le Rapporteur Général en session plénière. Ensuite, les Carrefours se rencontrent à nouveau pour discuter des propositions. C’est à ce moment-là que les Pères synodaux peuvent soumettre leurs amendements individuels à l’attention du Carrefour, dont le but sera de réunir l’ensemble des votes concernant les amendements aux propositions, attendues de chaque carrefour. Le Rapporteur Général et le Secrétaire Spécial donnent leur avis sur ces amendements collectifs et décident s’il convient de les incorporer ou non dans la Liste finale des propositions, et en cas de refus, ils doivent en donner la motivation dans un document appelé Étude des amendements. La Liste finale des propositions est ensuite présentée en session plénière, puis soumise au vote de chaque Père synodal qui peut décider en faveur ou contre la proposition.
Au terme d’une Assemblée Générale du Synode, le Secrétaire Général classe tout le matériel dans les archives de la Secrétairerie Générale et rédige le Rapport final sur les travaux synodaux accomplis pour le remettre au Saint-Père. En ce qui concerne le document final de l’Assemblée synodale, il n’existe pas de norme pré-établie. À la fin des trois premières Assemblées synodales (les Assemblées Générales Ordinaires de 1967 et de 1971, l’Assemblée Générale Extraordinaire de 1969) leurs conclusions, ainsi que leurs recommandations relatives aux problèmes soulevés, furent remises à l’attention du Saint-Père. Par ailleurs, après la Troisième Assemblée Générale Ordinaire de 1974, ce fut le Saint-Père lui-même qui, prenant en considération les propositions approuvées et les relations finales, rédigea l’Exhortation Apostolique Evangelii nuntiandi. Le même processus se répéta pour les autres Assemblées Générales Ordinaires (1977, 1980, 1983, 1987, 1990, 1994, 2001) auxquelles sont associées les Exhortations Apostoliques suivantes, soit respectivementCatechesi tradendæ, Familiaris consortio, Reconciliatio et pænitentia, Christifideles laici, Pastores dabo vobis, Vita consecrata et Pastores gregis. À la conclusion de l’Assemblée Spéciale pour l’Afrique (1994), le Saint-Père a promulgué l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Africa qui obtient de bons résultats en encourageant la réflexion et des initiatives pastorales sur ce continent. En mai 1997, l’Exhortation Apostolique Post-synodale de l’Assemblée Spéciale pour le Liban (1995), Une espérance nouvelle pour le Liban, fut publiée lors d’une visite papale au Liban comme partie intégrante de la phase de célébration de l’Assemblée Spéciale. Le 23 janvier 1999, l’Exhortation Apostolique Post-synodaleEcclesia in America a été promulguée par le Saint-Père au sanctuaire de Notre-Dame de Guadeloupe, au Mexique. Le 6 novembre 1999, l’Exhortation Apostolique Post-synodaleEcclesia in Asia était signée par le Saint-Père à Delhi, en Inde. Puisque le Saint-Père, en raison de sa santé, ne pouvait voyager jusqu’en Océanie, l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Oceania fut publiée le 22 novembre 2001 avec une cérémonie durant laquelle le Saint-Père envoya électroniquement le document à toutes les Églises particulières de l’Océanie, devenant ainsi le premier document pontifical transmis par internet. Le 28 juin 2003, l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Europa fut signée par le Saint-Père durant la célébration des Vêpres en la Basilique Saint Pierre.
Depuis le Synode de 1987, le Conseil de la Secrétairerie Générale et le Secrétaire Général ont été impliqués collégialement dans le processus qui porte à la publication de l’Exhortation Apostolique Post-synodale, le document papal né du Synode. Il est intéressant de suivre l’histoire et le développement de ces Conseils.
Entre la Deuxième et la Troisième Assemblée synodale, un Conseil consultatif pour la Secrétairerie Générale a été formé, composé de 12 évêques élus et de 3 personnes nommées par le Pape. Un tel Conseil s’est réuni pour la première fois du 12 au 15 mai 1970 pour faciliter la communication avec les Conférences épiscopales et pour élaborer l’ordre du jour de l’Assemblée suivante. Après cette réunion, une consultation générale des évêques du monde entier s’est tenue sur les thèmes proposés pour les futures Assemblées (cette consultation commence maintenant les derniers jours d’une Assemblée Générale Ordinaire).
Depuis lors, les Conseils Ordinaires de la Secrétairerie Générale, élus par chaque Synode en prenant en considération la préparation du prochain Synode, sont devenus une structure permanente de la Secrétairerie Générale:
- II Conseil Ordinaire (6 novembre 1971 - 27 septembre 1974);
- III Conseil Ordinaire (26 octobre 1974 - 30 septembre 1977);
- IV Conseil Ordinaire (29 octobre 1977 - 26 septembre 1980);
- V Conseil Ordinaire (25 octobre 1980 - 29 septembre 1983);
- VI Conseil Ordinaire (29 octobre 1983 - 1 octobre 1987);
- VII Conseil Ordinaire (30 octobre 1987 - 30 septembre 1990);
- VIII Conseil Ordinaire (28 octobre 1990 - 2 octobre 1994);
- IX Conseil Ordinaire (29 octobre 1994 - 30 septembre 2001).
- X Conseil Ordinaire (26 octobre 2001 - 2 octobre 2005)
Avec la tenue des Assemblées synodales continentales ou régionales, le Saint-Père a décidé de constituer durant les Assemblées Spéciales des Conseils Spéciaux par élection et désignation papale. En conséquence, outre le Conseil Ordinaire, la Secrétairerie Générale compte les Conseils Spéciaux suivants depuis leur date de constitution:
- Conseil Spécial pour les Pays-Bas (31 janvier 1980);
- Conseil Spécial pour l’Afrique (8 mai 1994);
- Conseil Spécial pour le Liban (14 décembre 1995);
- Conseil Spécial pour l’Amérique (12 décembre 1997);
- Conseil Spécial pour l’Asie (14 mai 1998);
- Conseil Spécial pour l’Océanie (11 décembre 1998);
- Conseil Spécial pour l’Europe II (22 octobre 1999).
De même, dans la préparation d’une Assemblée Spéciale, le Saint-Père a nommé un groupe d’évêques, principalement du continent et de la région pris en considération, pour constituer des Conseils Pré-synodaux. Ces Conseils se déroulent à partir de la date de la convocation jusqu’au premier jour de l’Assemblée synodale. Par conséquent, voici la liste des Conseils Pré-synodaux passés, de cette catégorie, avec leur date de déroulement:
- Conseil Pré-synodal pour l’Afrique (6 janvier 1989 - 10 avril 1994);
- Conseil Pré-synodal pour le Liban (24 janvier 1992 - 26 novembre 1995);
- Conseil Pré-synodal pour l’Amérique (12 juin 1995 - 16 novembre 1997);
- Conseil Pré-synodal pour l’Asie (10 septembre 1995 - 19 avril 1998);
- Conseil Pré-synodal pour l’Océanie (7 juin 1996 - 22 novembre 1998);
- Conseil Pré-synodal pour l’Europe II (9 février 1997 - 1 octobre 1999).
Comme on peut l’observer, la méthodologie collégiale est mise en oeuvre dès le commencement (pour le choix du thème), durant la préparation (pour l’approfondissement du thème au moyen des Lineamenta), durant la célébration de l’assemblée synodale proprement dite, jusqu’à la publication du document qui est le fruit et le couronnement du Synode lui-même. Ainsi, on peut dire que le Synode agit comme un organisme collégial au moyen duquel, en un premier temps, sont prises en considération les expériences de foi et de vie des communautés chrétiennes, puis durant la session plénière ces éléments sont synthétisés et éclairés à la lumière de la foi, et enfin, dans un esprit de communion, des propositions sont formulées. Celles-ci, sous l’autorité du Saint-Père qui est source d’unité dans l’Église, retournent aux Églises particulières comme le sang oxygéné qui vivifie les artères du corps humain.
Pour que cette méthodologie collégiale puisse rendre explicites toutes ses potentialités, il est indispensable qu’existe un esprit de collaboration désintéressée de la part de toutes les parties appelées à intervenir dans la préparation de l’Assemblée synodale et, en particulier, des Conférences épiscopales qui réunissent les Pasteurs des Églises où la foi du Peuple de Dieu se fait sentir dans toute sa richesse et vigueur. Le principal mode de participation collégiale des Conférences épiscopales se concrétise dans les réponses au questionnaire desLineamenta. Plus grand est le nombre de Conférences épiscopales qui répondent, plus grande est la richesse et la variété des éléments qui, reflétant fidèlement la vie des Églises locales, constituent de valides points de référence pour l’élaboration de l’Instrumentum laboris et, par conséquent pour le débat dans la Salle du Synode.
V. SOMMAIRE DES ASSEMBLÉES SYNODALES
CÉLÉBRÉES JUSQU'À AUJOURD’HUI
1. La Première Assemblée Générale Ordinaire
En session: 29 septembre - 29 octobre 1967
Thème : «La préservation et le renforcement de la foi catholique, son intégrité, sa vigueur, son expansion et sa cohérence doctrinale et historique»
Le Pape Paul VI fixa lui-même les thèmes de cette première Assemblée Générale: «...la préservation et le renforcement de la foi catholique, son intégrité, sa vigueur, son expansion, sa cohésion doctrinale et historique». L'un des résultats de cette Assemblée fut la recommandation faite par les évêques, vu la croissance de l’athéisme, de la crise de foi et des opinions théologiques erronées dans le monde, de créer une Commission internationale de théologiens qui prêterait son concours à la Congrégation pour la Doctrine de la Foi, et permettrait d'élargir le débat sur les approches de la recherche théologique. À la suite de quoi, le Pape Paul VI établit en 1969 la Commission Théologique Internationale.
Le Synode demanda aussi la révision du Code de Droit Canonique de 1917 pour tenter de le rendre plus pastoral et plus actuel dans le ton et l'accentuation. Ce travail fut initialement commencé par Paul VI et achevé sous Jean-Paul II avec la promulgation, en 1983, du nouveau Code de Droit Canonique.
Le rôle accru des Conférences épiscopales dans le renouveau des séminaires et la formation sacerdotale fut débattu et soumis au Pape. Certaines procédures concernant les mariages mixtes, recommandées par l’Assemblée, furent approuvées par le Pape en 1970. Divers aspects de la réforme liturgique furent traités et nombre d’entre eux furent appliqués quand le Nouvel Ordo de la Messe entra en vigueur en 1969.
Pères synodaux: 197
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2. La Première Assemblée Générale Extraordinaire (cf. canon 346)
En session: 11 - 28 octobre 1969
Thème : «La coopération entre le Saint-Siège et les Conférences épiscopales»
Cette Assemblée Générale Extraordinaire, spécialement convoquée, avait pour programme de chercher les façons et moyens de mettre en pratique la collégialité des évêques avec le Pape, un thème qui était revenu très souvent dans les déclarations sur l'Église durant le Concile Vatican II. Les résultats concrets de cette session ouvrit la porte à une participation plus large des évêques avec le Pape et des évêques entre eux dans le soin pastoral de l'Église universelle.
L'accent principal des sessions porta sur deux points fondamentaux: 1) la collégialité des évêques avec le Pape, et 2) la relation des Conférences épiscopales avec le Pape et avec chaque évêque pris individuellement. Diverses recommandations furent ensuite soumises au Pape, dont trois retinrent immédiatement son attention, à savoir: 1) que les Synodes ordinaires se réunissent à intervalles réguliers, tous les deux ans (modifié plus tard en un intervalle déterminé par le Saint-Père qui en effet a été « tous les trois ou quatre ans »); 2) que la Secrétairerie Générale travaille à l'organisation entre les sessions du Synode; et 3) qu'il soit permis aux évêques de suggérer des thèmes pour les futures Assemblées.
Pères synodaux: 146
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Un Conseil pour la Secrétairerie Générale fut constitué entre la seconde et la troisième Assemblée Synodale. Il comprenait 15 évêques, dont 12 étaient élus et 3 désignés par le Pape. Ce Conseil se réunit pour la première fois du 12 au 15 mai 1970 dans l'intention de faciliter la communication avec les Conférences épiscopales et l'établissement du programme de la future Assemblée Générale Ordinaire. Après cette réunion, commença une consultation générale des évêques du monde entier afin que des thèmes soient suggérés pour les futures Assemblées. (Cette consultation commence maintenant durant les derniers jours de toute Assemblée Générale Ordinaire). Depuis lors, le Conseil de la Secrétairerie Générale, élu dans chaque Synode en vue de préparer le Synode suivant, fait partie, pour ainsi dire, de la physionomie du Secrétairerie Générale.
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3. La Deuxième Assemblée Générale Ordinaire
En session: 30 septembre - 6 novembre 1971 (la plus longue à ce jour)
Thème: «Le sacerdoce ministériel et la justice dans le monde»
Au cours de leurs débats, les évêques louèrent les prêtres du monde entier pour leur dévouement dans leur ministère de la Parole et des sacrements, comme aussi pour leur travail pastoral dans l'apostolat. Ils prêtèrent attention, en même temps, à diverses difficultés rencontrées par les prêtres dans leur ministère.
En outre, les évêques traitèrent de la justice. Ils déclarèrent la nécessité de mettre l'Évangile en rapport avec les circonstances actuelles à l'échelle mondiale ou simplement locales. D'où le programme en huit points qu'ils esquissèrent pour une action internationale et les recommandations qu'ils firent pour que l'Église, au niveau local, favorise l'éducation et la collaboration œcuménique dans le domaine de la justice.
Pères synodaux: 210
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4. La Troisième Assemblée Générale Ordinaire
En session: 27 septembre - 26 octobre 1974
Thème: «L'évangélisation dans le monde moderne»
À cette Assemblée, les évêques soulignèrent de nouveau le caractère essentiellement missionnaire de l'Église, et le devoir de chaque membre de l'Église de porter témoignage au Christ dans le monde. En référence à cela, la question de la « libération », alors en vogue, fut liée à l’œuvre de l'évangélisation, puisque celle-ci cherche à libérer tout peuple et toute personne du péché. Les recommandations et propositions des évêques furent soumises au Pape et furent utilisées dans la rédaction de l'Exhortation Apostolique Evangelii nuntiandi.
Pères synodaux: 209
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5. La Quatrième Assemblée Générale Ordinaire
En Session: 30 septembre - 29 octobre 1977
Thème: «La catéchèse en notre temps »
Les débats des évêques qui prêtèrent une attention particulière à la catéchèse des enfants et des jeunes, aboutirent à une série de 34 propositions et à plus de 900 suggestions sur la question. Six grands sujets étaient abordés dans ces recommandations: l'importance du renouveau catéchétique; la nature de la véritable catéchèse; les personnes impliquées dans la catéchèse, la nécessité d'une catéchèse permanente pour tous les chrétiens; les moyens ou canaux de la catéchèse et les points de vue particuliers concernant la catéchèse.
À cette occasion et pour la première fois, les évêques, publièrent une déclaration synodale intitulée «Message au Peuple de Dieu» dans lequel ils firent ressortir que le Christ est le centre du salut et donc de la catéchèse. Ils soulignèrent en même temps que tous les chrétiens ont la responsabilité de porter le Christ au monde.
Peu de temps après ce synode, le Pape Jean-Paul II publia l'Exhortation ApostoliqueCatechesi tradendæ, qui utilisa un grand nombre de vues et de propositions des évêques.
Pères synodaux: 204
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6. Assemblée Spéciale pour les Pays-Bas
En session: 14 - 31 janvier 1980
Thème: «La situation pastorale aux Pays-Bas »
L’alors dénommé « Synode particulier pour les Pays-Bas » ou «Synode Hollandais», comme il est généralement connu, est, selon le Code révisé de Droit Canon (cf. canon 345) promulgué successivement en 1983, la Première Assemblée Spéciale du Synode des Évêques. Cette Assemblée synodale s'est tenue à Rome et a traité du concept du mystère de communion de l'Église, tel qu'il ressort de Vatican II, et de ses implications pratiques à la fois au niveau local et universel, en se concentrant sur l'image de l'évêque comme « Maître de la foi » et « Pasteur des âmes », tant dans son diocèse qu’au sein de la Conférence épiscopale. Dans ses conclusions, l'Assemblée adopta des résolutions concernant le sacerdoce ministériel, la vie consacrée, la participation des laïcs à la mission de l'Église, les sacrements, l'Eucharistie et la Confession, la liturgie, la catéchèse et l’œcuménisme, le tout basé sur les enseignements du Concile Vatican II. Un Conseil du Synode, spécialement constitué et institué à la fin de cette Assemblée synodale, rencontre périodiquement le Secrétaire Général pour poursuivre l'évaluation de la situation pastorale et promouvoir la mise en œuvre des résolutions du Synode. Bien que techniquement toujours en activité, ce Conseil ne s’est plus réuni depuis les 10-11 novembre 1995.
Pères synodaux: 19
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7. La Cinquième Assemblée Générale Ordinaire
En session: 26 septembre - 25 octobre 1980
Thème: « La famille chrétienne »
Une réaffirmation de l'enseignement de l'Église sur l'indissolubilité du mariage, et des assertions de l'Encyclique Humanæ vitæ constituèrent le point central des travaux de ce Synode. Au cours de leur travail, les évêques produisirent un message écrit intitulé «Message aux familles chrétiennes dans le monde moderne» et proposèrent une «Charte des Droits de la Famille» que le Pape Jean-Paul II promulgua plus tard, en 1983. Se fondant sur les débats et propositions de l'Assemblée, le Pape publia l'Exhortation Apostolique Familiaris consortio.
Pères synodaux: 216
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8. La Sixième Assemblée Générale Ordinaire
En session: 29 septembre - 29 octobre 1983
Thème: «La Réconciliation et la Pénitence dans la Mission de l'Église»
L'Assemblée synodale et le thème traité coïncidaient avec l'Année Sainte Extraordinaire proclamée par le Saint-Père pour commémorer la 1950e année de la Rédemption du monde par la mort du Christ. Les évêques discutèrent alors de questions relatives au thème choisi, en soulignant la nécessité d'appliquer les fruits de la rédemption du Christ à la vie de l'homme et, par conséquent, à la société. Dans une déclaration faite par l’Assemblée, les évêques appelèrent le monde à la «réconciliation» et proclamèrent «l'Église sacrement de réconciliation et signe de la miséricorde de Dieu pour le pécheur». Les travaux des évêques durant le Synode servirent de base pour l'Exhortation Apostolique «Reconciliatio et pænitentia» qui, pour la première fois, fut désignée comme document «post-Synodal».
Pères synodaux: 221
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9. La Deuxième Assemblée Générale Extraordinaire
En Session: 24 novembre - 8 décembre 1985
Thème: «Le vingtième anniversaire de la conclusion du Concile Vatican II »
Cette Assemblée synodale fut spécialement convoquée par le Pape Jean-Paul II (cf. canon 345) pour commémorer l'heureux évènement du Concile et faire l'évaluation du renouveau dans l'Église à cet égard. Conformément aux statuts, ce Synode rassembla les Présidents des 100 et plus Conférences épiscopales du monde et différentes autres personnes (cf. canon 346). Les débats portèrent sur les documents du Concile Vatican II et leur mise en application dans l'Église à travers le monde. À cette session les évêques rédigèrent un rapport final (Relatio finalis) qui fut publié à la session de conclusion, en même temps qu'un Nuntiusou «Message au Peuple de Dieu». Répondant à la proposition des Pères synodaux de cette Assemblée, le Saint-Père autorisa la rédaction et la publication d’un Catéchisme de l’Église Catholique, achevé en 1992. Dans le même temps, l’Assemblée « …demandait une étude plus complète et plus approfondie du statut théologique et donc par conséquent du statut juridique des Conférences épiscopales, et surtout de la question de leur autorité doctrinale, à la lumière du nº38 du décret conciliaire Christus Dominus et des canons 447 et 753 du Code de Droit Canon (Rapport final, II, C, 8,b) ». Ceci a été fait dans la Lettre Apostolique Motu proprio de Jean-Paul II sur la nature théologique et juridique des Conférences épiscopales(21 mai 1998), 7.
Pères synodaux: 165
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10. La Septième Assemblée Générale Ordinaire
En Session: 1 - 30 octobre 1987
Thème: «La vocation et la mission des laïcs dans l'Église et dans le Monde »
Partant des concepts de la vocation («l'être») et de la mission («le faire») dans le contexte de communion ecclésiale de Vatican II, les évêques s'efforcèrent de mettre en lumière la nature distinctive du fidèle laïc dans la vie de l'Église, par son partage ou sa communion dans la sainteté, et dans la tâche de l’Église d'évangéliser le monde, en vertu de son caractère séculier. À cause du thème, ce Synode fut marqué par la présence significative de laïcs comme auditeurs. Quelques-uns de ceux-ci furent invités à prendre la parole dans l'Assemblée Générale et à partager leurs points de vue dans les Carrefours; puis, pour la première fois, des laïcs, une femme et un homme, furent désignés comme Secrétaires spéciaux adjoints. Les données résultants de ce Synode, notamment les 54 propositions de l’Assemblée Générale, furent utilisées pour la rédaction de l'Exhortation Apostolique Post-synodale de Jean-Paul II Christifideles laici.
Pères synodaux: 232
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11. La Huitième Assemblée Générale Ordinaire
En Session: 30 septembre - 28 octobre 1990
Thème: «La formation des prêtres dans les circonstances actuelles »
Prenant en considération l’œuvre de la Deuxième Assemblée Générale Ordinaire du Synode (1971) qui traita théologiquement du Sacerdoce et de ses implications pour le sacerdoce ministériel, ce Synode avait un ton plus pastoral, focalisé sur la formation sacerdotale et la «personne» du prêtre lui-même -qu'il soit religieux ou diocésain- avant et après son ordination. Durant les sessions, remarquable fut le total consensus des évêques tant dans leurs discussions que dans leur approche du sujet. À la conclusion du Synode, les évêques offrirent 41 propositions au Saint-Père qui les a utilisées, de concert avec d'autres informations provenant du processus synodal, pour sa préparation de l'Exhortation Apostolique Post-synodale Pastores dabo vobis.
Le 25 octobre, durant la 28ème Congrégation, S. Ex. Mgr Émile Eid, Évêque tit. de Sarepta des maronites et Vice-Président de la Commission pour la Révision du Code des Canons des Églises Orientales présenta le Code révisé et en distribua un exemplaire aux Pères synodaux et aux autres participants.
Pères synodaux: 238
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12. L'Assemblée Spéciale pour l'Europe
En Session: 28 novembre - 14 décembre 1991
Thème: « Pour que nous soyons des témoins du Christ qui nous a libéré »
Le 22 avril 1990, durant son Voyage Apostolique en Tchécoslovaquie, en la ville de Velehrad, auprès de la tombe de saint Méthode, co-patron de l'Europe avec les saints Cyrille et Benoît, le Saint-Père annonça son désir de convoquer une Assemblée Spéciale pour l'Europe du Synode des Évêques pour discerner le «kairos» de ce moment historique créé par les grands changements en Europe et considérer le rôle de l'Église dans les divers programmes de renouveau et de reconstruction du continent. La nature particulière du Synode et la brièveté de la phase de préparation requirent diverses modifications des statuts synodaux, par ex. au lieu des Lineamenta et de l’Instrumentum laboris, un bref guide de réflexion (Itinerarium) et une synopse (Summarium) furent préparés. On appliqua des critères spéciaux pour les élus des Conférences épiscopales pour pouvoir donner une majeure représentativité aux évêques d’Europe centrale et orientale, etc. Un des événements les plus remarquables durant la préparation fut le symposium pré-synodal, convoqué par le Conseil Pontifical pour la Culture, qui réunit des intellectuels européens orientaux et occidentaux pour une réflexion commune sur le thème synodal. De la même manière, dans un esprit œcuménique, pour la première fois des représentants de l’Église orthodoxe et des Communions chrétiennes les plus importantes furent invités à participer à l’Assemblée synodale en tant que «Délégués fraternels». Les travaux de l’Assemblée Spéciale culminèrent avec la publication de la Déclaration, dans laquelle les Pères synodaux présentèrent le programme pour la nouvelle évangélisation de l’Europe et lancèrent un appel à la solidarité entre tous les citoyens européens. Par la suite, on convoqua un groupe de Membres de l’Assemblée Spéciale pour étudier sous quelle forme réaliser les conclusions de la Déclaration en révisant les statuts du Consilium Conferentiarum Episcoporum Europæ(C.C.E.E.) à la lumière des circonstances actuelles.
Pères synodaux: 137
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13. L'Assemblée Spéciale pour l'Afrique
En Session: 10 avril 1994 - 8 mai 1994
Thème: «L'Église en Afrique et sa mission évangélisatrice vers l'an 2000: 'Vous serez mes témoins' (Actes 1,8)»
Le 6 janvier 1989, le Saint-Père annonça son intention de convoquer cette Assemblée Spéciale et désigna des membres de l'épiscopat africain pour former une Commission Anté-préparatoire. Elle fut élargie en juin pour constituer le Conseil de la Secrétairerie Générale chargé de la préparation de l'Assemblée. En juillet 1990 conjointement au rassemblement des représentants de l'épiscopat africain à Lomé au Togo, les Lineamenta, document présentant dans ses grandes lignes le thème du Synode, furent publiés ouvrant ainsi une période de réflexion dans la prière au niveau local. Les réponses des Églises particulières furent utilisées pour la rédaction du «document de travail» ou Instrumentum laboris de l'Assemblée Spéciale rendu public en février 1993 à Kampala en Ouganda lors de la Neuvième Visite Pastorale du Saint-Père en Afrique. Avec ce document comme point de référence, les Pères synodaux affrontèrent un mois durant le thème général de l'évangélisation sous divers angles: 1) la Proclamation du Message, 2) l'Inculturation, 3) le Dialogue, 4) Justice et Paix, et 5) les Moyens de Communication Sociale. Outre les débats profonds et vivants sur le thème durant les diverses phases de l'activité synodale, les liturgies Eucharistiques d'ouverture et de conclusion incorporant de nombreux éléments de traditions liturgiques en Afrique ont constitué un moment fort de l'Assemblée Spéciale. La documentation de l'Assemblée Spéciale comprenait un long «Message au peuple de Dieu» publié à la fin de l’Assemblée Spéciale et l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Africa, signée et présentée à l’Église durant la Visite Synodale du Pape faite en Afrique du 14 au 20 septembre 1995 dans le cadre de la phase de célébration de l’Assemblée Spéciale. Un Conseil Post-synodal, élu durant l'Assemblée Spéciale, continue à prêter assistance à la Secrétairerie Générale. Sa tâche est de relever l’impact et la mise en œuvre de l’Exhortation Apostolique Post-synodale au niveau de l’Église locale.
Le Conseil a établi un Bilan qui a été envoyé à tous les évêques d’Afrique, aux Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, et les Présidents des Conférences épiscopales du monde entier tout comme aux autres organismes intéressés. Ce Conseil se réunit périodiquement pour vérifier la situation, mettre à jour les données et encourager les évêques d’Afrique dans l’application des riches contenus du document.
Le 13 Novembre 2004, durant le Symposium des Évêques d’Afrique et d’Europe qui s’est tenu à Rome, le Pape Jean Paul II, “accueillant les aspirations du Conseil Post-Synodal”, anonça la convocation d’une Deuxième Assemblée Spéciale pour l'Afrique en réponse aux “espérances des pasteurs africains”. Lors de l’ Audience Générale du 22 Juin 2005, le Pape Benoît XVI a confirmé cette décision “faite par mon vénéré prédécesseur”. Ni les dates ni le thème n’ont été précisés pour la Deuxième Assemblée Spéciale.
Pères synodaux: 242
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14. La Neuvième Assemblée Générale Ordinaire
En Session: 2 octobre - 29 octobre 1994
Thème: «La vie consacrée et sa mission dans l'Église et dans le monde».
Le 30 décembre 1991, le Saint-Père annonça la convocation d'une Assemblée synodale concernant la vie consacrée. Quelques-uns virent cela comme l'achèvement logique du traitement des divers états de vie dans l'Église entamé avec les deux Assemblées Ordinaires précédentes, à savoir celle sur le laïcat et celle sur le sacerdoce. La période de prière et de réflexion fut particulièrement fructueuse, ayant permis un large échange non seulement au sein des Instituts de vie consacrée et des Sociétés de vie apostolique mais aussi parmi les organismes nationaux et internationaux pour ne pas mentionner les diverses initiatives privées ou collectives avec la hiérarchie de l'Église et divers Dicastères de la Curie Romaine. Les Pères synodaux abordèrent nombre de questions liées au thème et écoutèrent avec attention les interventions faites par de nombreux auditeurs. Particulièrement remarquable pour cette Assemblée synodale fut le nombre des évêques participants provenant de Congrégations religieuses, la nomination d'une religieuse et d'un frère comme Secrétaires Spéciaux Adjoints, le nombre très élevé de femmes et d'hommes consacrés comme experts-théologiens et auditeurs.
L’Exhortation Apostolique Post-synodale Vita consecrata fut publiée le 25 mars 1996.
Pères synodaux: 245
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15. L'Assemblée Spéciale pour le Liban
En Session: 26 novembre- 14 décembre 1995
Thème: «Le Christ est notre espérance: renouvelés par son esprit, solidaires, nous témoignons de son amour»
À cause des nécessités toutes particulières de l'Église au Liban, provoquées par un conflit armé prolongé, le Saint-Père durant son audience hebdomadaire du 6 juin 1991, a rendu public son intention de convoquer une Assemblée Spéciale pour le Liban du Synode des Évêques. Après quelques réunions préliminaires avec les Patriarches des Églises orientales résidants au Liban, un Conseil de 10 membres, représentant les 6 Églises catholiques sui iurisau Liban, a été nommé en janvier 1992 pour prêter assistance dans le travail requis par la préparation. Dans le même temps, un évêque libanais était aussi désigné comme coordinateurin loco.
Les Lineamenta de l'Assemblée Spéciale ont été publiés le 13 mars 1993, ouvrant ainsi une phase de prière et de réflexion sur le thème du Synode auprès des diocèses locaux et des organismes ecclésiaux au Liban. Cette période se conclut le 1er novembre 1994. Les réponses officielles aux questions des Lineamenta furent incorporées dans l'Instrumentum laboris, le document de travail de l'Assemblée Spéciale qui servit de point de référence au débat synodal. Le 12 décembre, une version annotée du Code des Canons des Églises Orientales, publiée sous les auspices du Conseil Pontifical pour l’interprétation des Textes Législatifs, fut distribuée aux Pères synodaux.
L’Exhortation Apostolique Post-synodale intitulée « Une espérance nouvelle pour le Liban » a été promulguée le 10 mai 1997 à Beyrouth [Liban] durant une Visite Papale pour la phase de célébration de l’Assemblée synodale. Une traduction en arabe, préparée par l’Assemblée des Patriarches et Évêques catholiques du Liban (A.P.E.C.L.), fut publiée par la suite en 1998. Le Conseil Post-synodal, provenant de cette Assemblée Spéciale, continue à se réunir pour évaluer l’impact et la mise en œuvre de l’Exhortation Apostolique Post-synodale au Liban. À ce propos, un Bilan a été préparé et envoyé en 2003 à la hiérarchie du Liban, aux Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, aux Patriarches, Archevêques majeurs et Métropolites des Églises orientales sui iuris, aux Présidents des Conférences épiscopales du monde entier et aux autres organismes intéressés. Le Conseil Spécial continue à se réunir périodiquement pour vérifier la situation au Liban.
Pères synodaux: 69
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16. Assemblée Spéciale pour l’Amérique
En Session : 16 novembre au 12 décembre 1997
Thème: «La rencontre avec Jésus-Christ vivant, chemin pour la conversion, la communion et la solidarité en Amérique»
Dans la Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente, le Saint-Père fit connaître son désir de poursuivre le mouvement synodal au niveau continental, qui avait débuté avec les Assemblées Spéciales pour l’Europe (1991) et l’Afrique (1994) et convoquer d’autres Assemblées Spéciales, incluant l’Assemblée Spéciale pour l’Amérique, comme partie du programme conduisant à la célébration du Grand Jubilé de l’An 2000. Pour assister la Secrétairerie Générale dans la préparation de cette Assemblée Spéciale, le Saint-Père nomma un Conseil Pré-synodal le 12 juin 1995. Avec son aide, les Lineamenta ont été publiés le 3 septembre 1996 et l’Instrumentum laboris le 10 septembre 1997.
Durant l’Assemblée, les Pères synodaux ont pris en considération les différentes caractéristiques de la vie de l’Église et de la société sur le continent américain et ont cherché les meilleures façons et moyens permettant au peuple d’Amérique de rencontrer Jésus-Christ. À cet égard, ils ont débattu du lien qui existe entre l’Évangile et la culture et des principaux concepts de conversion, de communion et de solidarité en abordant les grands défis de la société contemporaine sur le continent. À la fin de l’Assemblée Spéciale, les Pères synodaux ont publiés l’habituel Nuntius ou « Message au peuple de Dieu ».
Un Conseil Post-synodal, élu durant l’Assemblée, s’est réuni en diverses occasions pour évaluer les résultats du Synode et pour apporter son assistance au Saint-Père dans la rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-synodale. Ce document, intitulé Ecclesia in America, a été promulgué par le Saint-Père le 23 janvier 1999 durant la phase de célébration de l’Assemblée Spéciale à Mexico, au Mexique. De nombreux participants au Synode, provenant de toutes les parties du continent, étaient présents à la Liturgie Eucharistique célébrée pour cette occasion au Sanctuaire de Notre-Dame de Guadeloupe.
Par la suite, le Conseil Post-synodal s’est réuni à diverses reprises pour apprécier la mise en œuvre du document et encourager les évêques à poursuivre leurs initiatives sur le continent en réponse au document post-synodal. En 2002, un Bilan sur ce sujet fut préparé et expédié à chacun des membres de la hiérarchie en Amérique, aux Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, aux Patriarches, Archevêques majeurs et Métropolites des Églises orientales sui iuris, aux Présidents des Conférences épiscopales du monde entier et aux autres organismes intéressés. Le Conseil Spécial continue à se réunir périodiquement pour débattre des thèmes prioritaires sur le continent mis en évidence dans le rapport.
Pères synodaux: 233
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17. Assemblée Spéciale pour l’Asie
En Session : 19 avril – 14 mai 1998
Thème: «Jésus-Christ, le Sauveur, et sa mission d’amour et de service en Asie: “...pour qu’ils aient la vie, et qu’ils l’aient en abondance” (Jn 10,10)»
Dans la Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente, le Saint-Père annonça son intention de célébrer des Assemblées synodales Spéciales au niveau continental comme faisant partie de la préparation au Grand Jubilé de l’An 2000. Le 10 septembre 1995, le Saint-Père institua un Conseil Pré-synodal pour l’Assemblée Spéciale pour l’Asie composé essentiellement de Cardinaux, d’Archevêques et d’Évêques d’Asie, dont la tâche consiste à assister la Secrétairerie Générale dans la rédaction des Lineamenta diffusés le 3 septembre 1996 et de l’Instrumentum laboris publié le 13 février 1998.
Durant l’Assemblée Spéciale, les Pères synodaux, ayant à l’esprit que l’Église est un troupeau réduit mais vigoureux sur le continent asiatique où les Grandes Religions du monde sont présentes, ont concentré leur attention sur l’unicité de la personne de Jésus comme Sauveur et de son don de vie en abondance dans le contexte du programme ecclésial de la nouvelle évangélisation. La manière dont l’Église peut, dans un programme pastorale concret, poursuivre la mission d’amour et de service du Seigneur en Asie, était d’un intérêt particulier.
Le Nuntius ou Message au Peuple de Dieu, publié par les Pères synodaux à la fin de l’Assemblée synodale, traitait des divers points du thème synodal.
Un Conseil Post-synodal fut élu par l’Assemblée synodale. Il s’est par la suite réuni à intervalle régulier. Ce Conseil aida à l’analyse des recommandations de l’Assemblée Spéciale et contribua à la rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Asia qui fut signée par le Saint-Père le 6 novembre 1999 dans la cathédrale du Sacré-Cœur, durant la phase de célébration du Synode du 5 au 8 novembre à New Delhi (Inde). Depuis lors, le Conseil s’est réuni périodiquement pour évaluer la diffusion et la mise en application du document de l’Église en Asie. En 2002, un Bilan fut préparé et expédié à chaque membre de la hiérarchie sur le continent asiatique, aux Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, aux Patriarches, Archevêques majeurs et Métropolites des Églises orientales sui iuris, aux Présidents des Conférences épiscopales du monde entier et aux autres organismes intéressés.
Lors de sa dernière réunion en Novembre 2004, le Conseil Spécial partagea encore les réactions au document Post-Synodal, évalua l’importance de l’Assemblée Spéciale sur le continent asiatique, rapporta le stade actuel des dialogues oecuménique et interreligieux dans les divers pays et parla des publications relatant les vies des saints et bienheureux d’Asie.
Pères synodaux: 191
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18. Assemblée Spéciale pour l’Océanie
En Session : 22 novembre – 12 décembre 1998
Thème: «Jésus-Christ: suivre Son chemin, proclamer Sa vérité, vivre Sa vie: un appel pour les peuples d’Océanie»
L’Assemblée Spéciale pour l’Océanie fut la troisième Assemblée synodale continentale ou régionale à se tenir de la série annoncée par le Saint-Père dans la Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente, comme partie de la préparation au Grand Jubilé de l’An 2000. C’est le 7 juin 1996 que le Saint-Père nomma le Conseil Pré-synodal, principalement composé d’évêques de la région du Pacifique. Avec une série de réunions tenues à Rome et à Wellington (Nouvelle-Zélande), ce Conseil aida à la rédaction Lineamenta, à l’établissement des critères de participation, et à la finalisation de l’Instrumentum laboris.
Un aspect unique de cette Assemblée synodale consistait dans le fait que tous les évêques de la région participaient comme membres ex officio. Pour des motifs de commodité de voyage et pour éviter une absence répétée des évêques de leur Église particulière, il fut prévu de combiner l’habituelle visite ad limina avec cette Assemblée Spéciale. Même si les situations pastorales dans la région varient dans une large mesure, de nombreux soucis communs émergèrent au cours du travail synodal, par ex., l’inculturation de l’Évangile, l’attention renouvelée envers la catéchèse et la formation, la revitalisation de la foi des croyants, la pastorale des jeunes, des migrants et des peuples indigènes. L’ensemble des thèmes débattus en Assemblée synodale se concentrèrent sur la personne du Christ, le chemin, la vérité et la vie.
Le 11 décembre, les membres de l’Assemblée Spéciale élirent un Conseil Post-synodal, pour lequel le Saint-Père nomma 3 membres. Ce Conseil a tenu un certain nombre de réunions pour discuter des résultats de l’Assemblée Spéciale et pour assister le Saint-Père dans la rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Oceania promulguée le 22 novembre 2001 avec une importante cérémonie historique durant laquelle le document fut envoyé simultanément via internet à tous les diocèses de la région. Ecclesia in Oceaniadevint ainsi le premier document papal de l’ère de l’électronique à être transmis par internet.
En 2003, le Conseil Post-synodal se réunit pour initier le processus d’évaluation de l’impact et de la mise en œuvre d’Ecclesia in Oceania dans la région. À ce propos, un questionnaire fut rédigé et expédié à tous les évêques d’Océanie. Le Conseil Spécial a prévu l’analyse des résultats de cette consultation lors sa prochaine réunion qui se tiendra à Fidji durant l’été 2006, conjointement à l’Assemblée Plénière de la Fédération des Conférences Épiscopales Catholiques d’Océanie.
Pères synodaux: 117
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19. Deuxième Assemblée Spéciale pour l’Europe
En Session : 1-23 octobre 1999
Thème: «Jésus-Christ vivant dans son Église, source d’espérance pour l’Europe»
La Deuxième Assemblée Spéciale pour l’Europe était la dernière de la série des Assemblée Synodales continentales convoquées par le Saint-Père dans la Lettre Apostolique Tertio millennio adveniente comme préparation au Grand Jubilé de l’An 2000. Nonobstant le fait qu’une Assemblée Spéciale pour l’Europe ait déjà eu lieu en 1991 -moins de 10 ans auparavant-, les nouvelles conditions sociales et culturelles qui ont configuré la réalité européenne après la chute des régimes politiques de l’Est posaient de nouveaux défis pastoraux qui rendaient opportune la convocation d’une Deuxième Assemblée Spéciale pour l’Europe.
Le 9 février 1997, le Saint-Père nomma les membres du Conseil Pré-synodal pour aider à la préparation de cette Assemblée Spéciale, qui, avec l’aide de théologiens provenant de diverses parties de l’Europe et l’équipe de la Secrétairerie Générale, publia les Lineamenta(printemps 1998) et l’Instrumentum laboris (21 juin 1999) de l’Assemblée Spéciale.
Au cours de la Deuxième Assemblée Spéciale, les Pères synodaux examinèrent les diverses réalités de l’Église qui est en Europe et ce moment historique particulier de projet d’unification du continent. Le thème de Jésus-Christ, vivant dans son Église domina les débats synodaux sur les racines culturelles du continent tout en servant dans le même temps de source d’espérance pour la construction d’une nouvelle Europe fondée sur la foi.
Le Conseil Post-synodal, élu durant l’Assemblée, s’est réuni à diverses reprises pour analyser les résultats du Synode et contribuer à la rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-synodale Ecclesia in Europa promulguée au Vatican le 28 juin 2003 durant les premières vêpres de la Solennité des Ss. Apôtres Pierre et Paul.
En 2004, le Conseil Post-synodal a commencé le processus d’évaluation de l’impact et de la mise en œuvre d’Ecclesia in Europa sur le continent. À ce propos, un questionnaire fut rédigé et expédié à toutes les Conférences Épiscopales et les organisations continentales européennes en vue de fournir à ces organismes un rapport résumant les initiatives et les programmes, planifiés ou en cours, dans l’Église en Europe.
Pères synodaux: 117
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20. Dixième Assemblée Générale Ordinaire
En Session: 30 septembre – 27 octobre 2001
Thème: «L’Évêque: Serviteur de l’Évangile de Jésus-Christ pour l’Espérance du Monde»
Pour préparer la Dixième Assemblée Générale Ordinaire, le IXème Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale, à l’aide d’une série de réunions périodiques aida au processus de consultation pour déterminer le thème du Synode et collabora à la composition desLineamenta qui furent envoyés le 16 juin 1998 aux évêques du monde et à tous ceux qui sont habituellement contactés pour la consultation. Les réponses furent ensuite analysées et insérées par le Conseil lors de la rédaction de l’Instrumentum laboris, publié le 1er juin 2001.
Durant l’Assemblée synodale les Pères synodaux concentrèrent leur attention sur la personne et le rôle de l’évêque dans son diocèse au début du troisième millénaire.
Le 26 octobre 2001, l’Assemblée synodale élit les membres du Xème Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale, auquel le Saint-Père ajouta trois membres. Dans les réunions suivantes, le Conseil analysa le matériel résultant du processus synodal, et particulièrement les Propositiones du Synode, pour assister le Saint-Père dans sa rédaction de l’Exhortation Apostolique Post-synodale Pastores gregis, promulguée le 16 octobre 2003, en conjonction avec le 25ème anniversaire de l’élection du Saint-Père.
Pères synodaux: 247
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21. Onzième Assemblée Générale Ordinaire
Session prévue: 2 – 23 octobre 2005
Thème: «L’Eucharistie : source et sommet de la vie et de la mission de l’Église»
Le 29 novembre 2003, prenant en considération l’avis des membres du Xème Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques, se basant sur la consultation des Conférences épiscopales du monde et des autres intéressés, Jean-Paul II décida de convoquer la Onzième Assemblée Générale Ordinaire pour traiter le thème de l’Eucharistie. Le fait que le choix du Pape survienne peu de temps après la publication de son Encyclique sur le même sujet mérite une certaine attention. En effet, cette Assemblée synodale est convoquée par le Pape pour lui fournir les réflexions pastorales des évêques du monde sur un sujet vital pour la vie et la mission de l’Église. Cette Assemblée synodale est convoquée pour fournir au Pape les réflexions pastorales des Évêques du monde sur un sujet vital pour la vie et la mission de l’Église.
Les Lineamenta, rédigés par le Xème Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale avec l’aide de théologiens, ont été envoyés le 31 mars 2004 aux Conférences épiscopales, aux Églises orientales sui iuris, aux Chefs de Dicastères de la Curie Romaine, à l’Union des Supérieurs Généraux et à tous les autres intéressés. Les réponses aux questions insérées dans le document sont attendues pour la rédaction de l’Instrumentum laboris. À une réunion successive le Conseil analysa les réponses aux questions des Lineamenta et, de nouveau avec l’aide d’experts, rédigea l’Instrumentum laboris, qui a été rendu public le 7 Juillet 2005. Durant cette Assemblée synodale, ce document servira de point de référence pour traiter de ce thème important pour la vie et la mission de l’Église.
[1] Cf. Paul VI, Allocution à la Curie Romaine (21 septembre 1963): Insegnamenti di Paolo VI, I (1963) 149; Apostolica sollicitudo, Introduction, § 1.2.4.
[2] Paul VI, Apostolica sollicitudo: AAS 57 (1965) 775-780.
[3] Cf. C.I.C., can. 342.
[4] Cf. Paul VI, Apostolica sollicitudo, Introduction, § 4.
[5] Cf. Paul VI, Apostolica sollicitudo, Introduction, § 1. Concile Œcuménique Vatican II, Décret Christus Dominus, n. 5 ; Jean-Paul II, Exhort. Ap. Post-synodale Pastores gregis (16 octobre 2003), n. 58 : AAS 96 (2004) 902-905.
[6] Jean-Paul II, Exhort. Ap. Post-synodale Pastores gregis (16 octobre 2003), n. 58 : AAS 96 (2004) 902-905.
[7] Cf. C.I.C., principalement les canons 342-348.
[8] Cf. C.I.C., can. 334; C.C.E.O., can. 46.
[9] Cf. Ordo Synodi Episcoporum celebrandæ: AAS 59 (1967) 91-103.
[10] Ordo Synodi Episcoporum celebrandæ recognitus et auctus (24 juin 1969): AAS 61 (1969) 525-539; Ordo Synodi Episcoporum celebrandæ recognitus et auctus nonnullis additamentis (20 août 1971): AAS 63 (1971) 702-704.
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N.B. : Les informations présentées dans ce dossier ont été rassemblées et
réunies dans l’unique but de fournir une aide. Elles n'ont aucun caractère officiel.
Édition de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques
Cité du Vatican, 15 septembre 2007.
Date de dernière mise à jour : 2021-07-04
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